Crissey, commune - Recherche

1

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
2

178 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2989
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRISSEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
3
Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les communautés de Crissey et Gevry.

Date

1780

Cote

5E305/10
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les...
4
Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.

Date

1775

Cote

5E305/16
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Affaires militaires (série EE)
- Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.
5

199 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3707
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRISSEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6
Etablissements d'une digue en aval des moulins, par le meunier. - Ordre de démolition, 1828-1837 ; bains froids sur la rive gauche du Doubs. - Autorisation abrogée, 1866 ; batelet facilitant les communications, 1898.

Date

1828-1898

Cote

5E305/94
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Rivière du Doubs
- Etablissements d'une digue en aval des moulins, par...
7
1811-1848

Date

1811-1848

Cote

5E305/45
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Rôles d'impositions des contributions directes
- 1811-1848
8
Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey. - Enquête de bonne vie et moeurs concernant Henri Sauvin, greffier, 1752 et 1757.

Date

1752-1757

Cote

5E305/17
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
- Justice
- Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey....
9
Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
- Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
10

148 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9057
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRISSEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
11
Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.

Date

1757-1783

Cote

5E305/26
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers (série II)
- Affaires entre particuliers
- Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit...
12
Défense de glaner dans les champs.

Date

1788

Cote

5E305/18
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
- Police
- Défense de glaner dans les champs.
13

2 lots 291 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
14

23 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 novembre 1785 et le 22 novembre 1791

Cote

5E305/22, 5E305/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Délivrances de menus produits à charge de prestations.

Date

1872

Cote

5E305/78
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Forêt domaniale de Chaux
- Délivrances de menus produits à charge de prestations.
16
Nominations de répartiteurs.

Date

1862-1869

Cote

5E305/43
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Impôts directs
- Nominations de répartiteurs.
17

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
18
Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres. - Nominations et traitement, an X-1870.

Date

1801-1870

Cote

5E305/61
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres....
19
Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973, 1965-1981, 1977-1983, 1982-1988, 1982-2004).

Date

1939-2004

Cote

2005W49/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Crissey
- Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
20
Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ; aux C.V.O. n°1 de Crissey à Dole et de Crissey aux Baraques, 1849 et 1889-1894 ; n°2 de Crissey à la R.N. n°5, 1844-1847 et 1878 ; n°3 et n°7 de Villette à Gevry, 1882 ; n°5 dit rue d'Amont, 1902-1905 ; n°6 dit de la rue Basse, 1857-1881 ; n°8 dit chemin de la Fin, 1861 et 1882-1886.

Date

1806-1905

Cote

5E305/85
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ;...
21
Recherche de personnes et demandes de renseignements.

Date

1867-1869

Cote

5E305/57
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Recherche de personnes et demandes de renseignements.
22
Listes d'émargement.

Date

1855-1919

Cote

5E305/59
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
23

2 lots 286 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
24
Nomination de receveur-percepteur.

Date

1792-1793

Cote

5E305/69
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion
- Nomination de receveur-percepteur.
25
1850-1921 (à partir de 1850 un par décennie).

Date

1850-1921

Cote

5E305/46
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Rôles d'impositions des contributions directes
- 1850-1921 (à partir de 1850 un par décennie).
26

604 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2987
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRISSEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27
Moulin transformé en usine électrique. - Modification et règlement d'eau.

Date

1902-1903

Cote

5E305/95
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Rivière du Doubs
- Moulin transformé en usine électrique. - Modification...
28
Ligne de Dole à Poligny. - Enquêtes, expropriations et reconnaissance des travaux.

Date

1882-1885

Cote

5E305/89
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer
- Ligne de Dole à Poligny. - Enquêtes, expropriations...
29

47 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mai 1759 et le 11 mars 1773

Cote

5E305/20, 5E305/4 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Crissey
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
30
Réglementation, an XIII-1861.

Date

1804-1861

Cote

5E305/54
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Réglementation, an XIII-1861.
31
16 février 1873 - 8 février 1903

Date

1873-1903

Cote

5E305/29
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 16 février 1873 - 8 février 1903
32
Comptes administratifs.

Date

1884-1912

Cote

5E305/64
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs
- Comptes administratifs.
33

136 medias
Etat de sections.

Date

1819

Cote

3P1397
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Crissey
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
34
Construction d'un puits communal. - Projet et ajournement (délibérations).

Date

1872-1873

Cote

5E305/88
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Service de eaux, assainissement
- Construction d'un puits communal. - Projet et ajournement...
35
* Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15 décembre 1837 - 2 février 1897 [Début du registre. - Amodiations des bancs par la Fabrique, 1823-1829. Délibérations de la commission municipale scolaire, 1886-1894 (à la fin du registre).]

Date

1837-1897

Cote

5E305/30
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- * Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15...
36
Listes des électeurs, 1839-1920. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1867 et 1880.

Date

1839-1920

Cote

5E305/58
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes des électeurs, 1839-1920. Incapacités électorales...
37
Service vicinal. - Budgets, subventions industrielles, rôles de prestations, entretien des chemins, 1838-1905.

Date

1838-1905

Cote

5E305/82
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Service vicinal. - Budgets, subventions industrielles,...
38
* 1867-1914

Date

1867-1914

Cote

5E305/41
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices foncières
- * 1867-1914
39
Affouage. - Mode de distribution, délivrances, annulations des délivrances, rôles, 1807-1875. Indemnité à la commune pour bois délivrés, non conforme, 1871-1872.

Date

1807-1875

Cote

5E305/77
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Forêt domaniale de Chaux
- Affouage. - Mode de distribution, délivrances, annulations...
40

1 media
Crissey - Vue sur l'église

Cote

7Fi2441
- Contexte : 7Fi
- Crissey - Vue sur l'église
41

2 lots 265 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1206
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
42
Omissions d'enregistrement d'acte de naissance, 1824-1825. Consentements de mariage, 1850 et 1867.

Date

1824-1867

Cote

5E305/33
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Omissions d'enregistrement d'acte de naissance, 1824-1825....
43

663 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2988
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRISSEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
44

1 media
Crissey, section C, la Fin, feuille unique.géomètre : Savourot

Date

1812

Cote

3Pplan2024
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Crissey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Crissey, section C, la Fin, feuille unique.géomètre...
45
Réquisitions de paille, chevaux et voitures.

Date

1870-1871

Cote

5E305/53
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1870-1871
- Réquisitions de paille, chevaux et voitures.
46

23 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 novembre 1785 et le 22 novembre 1791

Cote

5E305/22, 5E305/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Crissey
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
47
Assistance aux femmes en couches. - Prime d'allaitement.

Date

1921

Cote

5E305/103
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
- Assistance aux femmes en couches. - Prime d'allaitement.
48
Eglise. - Réparations, 1837 et 1839 ; à l'église, au cimetière et à la maison d'école : état et plan, 1857. Presbytère. - Construction et réparations, 1841-1860. Location d'une maison, 1841-1860. Location d'une maison pour loger le desservant, 1834.

Date

1834-1860

Cote

5E305/71
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise. - Réparations, 1837 et 1839 ; à l'église, au...
49
Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Archéologie Préventive
- Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
50
Saisies immobilières, 1840 et 1891. Divorce, 1893-1895.

Date

1840-1895

Cote

5E305/108
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affaires entre particuliers
- Saisies immobilières, 1840 et 1891. Divorce, 1893-1895.
51
Rôles d'impositions.

Date

1724-1776

Cote

5E305/5
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Rôles d'impositions.
52
Cimetière. - Réparations à la clôture, 1827-1831 et 1867-1868 [Travaux (voir 5 E 305/71).] Nouveau cimetière. - Acquisition de terrain et aménagement, 1897.

Date

1827-1897

Cote

5E305/72
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière. - Réparations à la clôture, 1827-1831 et...
53
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRISSEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
54
Habillement et équipement.

Date

1870-1871

Cote

5E305/51
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Habillement et équipement.
55
Droits d'usage et cantonnement : procès entre la commune et l'Etat (et frais).

Date

1832-1874

Cote

5E305/76
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Forêt domaniale de Chaux
- Droits d'usage et cantonnement : procès entre la commune...
56
* 1810

Date

1810

Cote

5E305/37
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Etats de section
- * 1810
57

2 lots 289 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1208
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
58
Commission administrative. - Nominations de membres.

Date

1927-1953

Cote

5E305/98
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Commission administrative. - Nominations de membres.
59
Travaux communs après sorties scolaires (année scolaire 1980-1981). Photographie de classe (1978).

Date

1978-1981

Cote

2005W49/4
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Crissey
- Travaux communs après sorties scolaires (année scolaire...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
60
Hospice de Dole. - Frais de traitement d'un malade.

Date

1868

Cote

5E305/101
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
- Hospice de Dole. - Frais de traitement d'un malade.
61
Bâtiment d'école. - Construction et réparations, 1844-1868 et 1931. [Travaux (voir 5 E 305/71).]Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école mixte, 1864-1927.

Date

1844-1931

Cote

5E305/73
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
- Bâtiment d'école. - Construction et réparations, 1844-1868...
62

2 lots 257 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1204
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
63

57 medias
Résultats généraux, 1856, 1861, 1866.

Date

1856-1866

Cote

5E305/35
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Crissey
- Résultats généraux, 1856, 1861, 1866.
64
Canal du Rhône au Rhin. - Ajournement du projet de jonction avec le Doubs, 1868. Réduction de redevance pour la pêche, 1869.

Date

1868-1869

Cote

5E305/91
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Bassin du Doubs
- Canal du Rhône au Rhin. - Ajournement du projet de...
65
1876-1914

Date

1876-1914

Cote

5E305/63
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1876-1914
66

2 lots 257 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1203
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
67
Elections des officiers, sous-officiers, sergents et caporaux ; reconnaissance et prestation de serment des officiers : procès-verbaux, 1831-1846. CItoyens mobilisables de la commune : extrait du tableau cantonal, 1848. Etat et liste de recensement, 1841 et 1848-1849. Relevés par rang d'âge et contrôle nominatifs, 1832-1849.

Date

1831-1849

Cote

5E305/50
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Elections des officiers, sous-officiers, sergents et...
68
Gestion irrégulière faite par le maire, 1832-1833 et 1842-1844.

Date

1832-1844

Cote

5E305/67
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion
- Gestion irrégulière faite par le maire, 1832-1833 et...
69
Biens de mainmorte : relevé sommaire de biens immeubles passibles de la contribution foncière.

Date

1849

Cote

5E305/44
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Impôts directs
- Biens de mainmorte : relevé sommaire de biens immeubles...
70
R.N. n°5 de Pais à Genève. - Demandes individuelles d'alignement et procès-verbaux de récolement de travaux.

Date

1865-1897

Cote

5E305/87
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Grande voirie
- R.N. n°5 de Pais à Genève. - Demandes individuelles...
71
Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables et de la marque des bestiaux admis au parcours.

Date

1838-1878

Cote

5E305/79
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Forêt domaniale de Chaux
- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables...
72
De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.

Date de publication

2004

Auteur

CHARNOZ Jean-Claude[auteur]

Cote

4oF490
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.
73

141 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1792

Cote

3E/282
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRISSEY
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
74
* 20 pluviose an IX - 3 mai 1835

Date

1800-1835

Cote

5E305/27
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 20 pluviose an IX - 3 mai 1835
75
1818-1875

Date

1818-1875

Cote

5E305/62
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1818-1875
76
Rôle de la taxe sur les chiens, 1877-1907 (un an sur cinq). Poids public : taxe, 1971-1976.

Date

1877-1976

Cote

5E305/70
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Rôle de la taxe sur les chiens, 1877-1907 (un an sur...
77
Demande de secours pour l'acquisition de cartes géographiques : délibération, 1874. Récompense en fin d'année scolaire aux meilleurs écoliers : délibérations, 1862 et 1865.

Date

1862-1874

Cote

5E305/107
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Demande de secours pour l'acquisition de cartes géographiques...
78
Délimitations des chemins de la Combette, du Moulin, rue Basse et les Priottes, 1837 et 1863.

Date

1837-1863

Cote

5E305/84
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Délimitations des chemins de la Combette, du Moulin,...
79
Comité local d'instruction primaire. - Nomination de notables, 1837. Cours d'adultes. - Autorisations, 1867-1868. [Commission scolaire : délibérations (voir 5 E 305/30*)].

Date

1837-1868

Cote

5E305/104
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Comité local d'instruction primaire. - Nomination de...
80
Comptes d'échevins, 1770 et 1774.

Date

1770-1774

Cote

5E305/8
- Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptabilité
- Comptes d'échevins, 1770 et 1774.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les communautés de Crissey et Gevry.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etablissements d'une digue en aval des moulins, par le meunier. - Ordre de démolition, 1828-1837 ; bains froids sur la rive gauche du Doubs. - Autorisation abrogée, 1866 ; batelet facilitant les communications, 1898.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

1811-1848

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey. - Enquête de bonne vie et moeurs concernant Henri Sauvin, greffier, 1752 et 1757.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Défense de glaner dans les champs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Délivrances de menus produits à charge de prestations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Nominations de répartiteurs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres. - Nominations et traitement, an X-1870.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973, 1965-1981, 1977-1983, 1982-1988, 1982-2004).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Date

Cote