Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1878, législatives, 1852-1881 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil général, 1852-1880 ; au conseil municipal, 1831-1878. Nominations, révocation et démission de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1864-1877.

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Archives communales déposées : CRISSEY

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Archives communales déposées : CRISSEY

Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Procès-verbaux

Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1878, législatives, 1852-1881 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil général, 1852-1880 ; au conseil municipal, 1831-1878. Nominations, révocation et démission de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1864-1877.

Cote/Cotes extrêmes

5E305/60

Date

1831-1883

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1883

Mots clés lieux

Crissey, commune

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