Elections des officiers, sous-officiers, sergents et caporaux ; reconnaissance et prestation de serment des officiers : procès-verbaux, 1831-1846. CItoyens mobilisables de la commune : extrait du tableau cantonal, 1848. Etat et liste de recensement, 1841 et 1848-1849. Relevés par rang d'âge et contrôle nominatifs, 1832-1849.

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Archives communales déposées : CRISSEY

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Archives communales déposées : CRISSEY

Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Elections des officiers, sous-officiers, sergents et caporaux ; reconnaissance et prestation de serment des officiers : procès-verbaux, 1831-1846. CItoyens mobilisables de la commune : extrait du tableau cantonal, 1848. Etat et liste de recensement, 1841 et 1848-1849. Relevés par rang d'âge et contrôle nominatifs, 1832-1849.

Cote/Cotes extrêmes

5E305/50

Date

1831-1849

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1849

Mots clés lieux

Crissey, commune

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