Saisies immobilières, 1840 et 1891. Divorce, 1893-1895.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CRISSEY

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CRISSEY

Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Affaires entre particuliers

Saisies immobilières, 1840 et 1891. Divorce, 1893-1895.

Cote/Cotes extrêmes

5E305/108

Date

1840-1895

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1895

Mots clés lieux

Crissey, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.