Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.

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Archives communales déposées : CRISSEY

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Archives communales déposées : CRISSEY

Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Archives antérieures à 1790

Documents divers (série II)

Affaires entre particuliers

Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.

Cote/Cotes extrêmes

5E305/26

Date

1757-1783

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1783

Mots clés lieux

Crissey, commune

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