* Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15 décembre 1837 - 2 février 1897 [Début du registre. - Amodiations des bancs par la Fabrique, 1823-1829. Délibérations de la commission municipale scolaire, 1886-1894 (à la fin du registre).]

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Archives communales déposées : CRISSEY

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Archives communales déposées : CRISSEY

Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Actes de l'administration municipale

* Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15 décembre 1837 - 2 février 1897 [Début du registre. - Amodiations des bancs par la Fabrique, 1823-1829. Délibérations de la commission municipale scolaire, 1886-1894 (à la fin du registre).]

Cote/Cotes extrêmes

5E305/30

Date

1837-1897

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1897

Mots clés lieux

Crissey, commune

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