Canal du Rhône au Rhin. - Ajournement du projet de jonction avec le Doubs, 1868. Réduction de redevance pour la pêche, 1869.

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Archives communales déposées : CRISSEY

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Archives communales déposées : CRISSEY

Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Navigation et régime des eaux

Cours d'eau

Bassin du Doubs

Canal du Rhône au Rhin. - Ajournement du projet de jonction avec le Doubs, 1868. Réduction de redevance pour la pêche, 1869.

Cote/Cotes extrêmes

5E305/91

Date

1868-1869

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1869

Mots clés lieux

Crissey, commune

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