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  1. Résultat n°1

    Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1882-1906. Classement spécial des étrangers, 1891 et 1896. Population classée par profession, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1968 et s.d..

    Date

    1841-1968

    Cote

    5E476/46

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1968....
  2. Résultat n°2
    Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

    165 medias

    Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

    Date

    1701-1742

    Cote

    5E576/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Meussia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures...
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    129 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1769-1792

    Cote

    5E576/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Meussia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4

    Meussia - bulletin municipal

    Date

    1974-2004

    Cote

    Per1327

    • Contexte : Périodiques
    • Per1301-1400
    • Meussia - bulletin municipal
  5. Résultat n°5
    Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances, mariages, décès 1813-1832.

    521 medias

    Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances, mariages, décès 1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MEUSSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances,...
  6. Résultat n°6
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    129 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1769-1792

    Cote

    5E576/4

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    112 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10448

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MEUSSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  9. Résultat n°9
    Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

    1 media

    Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3662

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier...
  10. Résultat n°10
    Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

    1 media

    Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3671

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre...
  11. Résultat n°11

    Syndicat d'Initiative du Jura.- Vote d'une subvention : délibération.

    Date

    1903

    Cote

    5E576/p42

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Sport et tourisme
    • Syndicat d'Initiative du Jura.- Vote d'une subvention...
  12. Résultat n°12
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    183 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10447

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MEUSSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Construction : dossier administratif et technique, plans (1832-1857). Réparations des toitures de l'église et du clocher : projet, dossier de travaux (1873-1896). Construction d'une flèche au clocher : projet (1891). Réparations et réfections intérieures : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral , correspondance (1873-1992). Restauration des vitraux : devis (1948). Refonte et acquisition d'une cloche : souscription, convention, mémoire, livre à souche, correspondance (1856-1858). Réparations de l'horloge : factures (1895-1906).

    Date

    1832-1992

    Cote

    5E576/p14

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Eglise
    • Construction : dossier administratif et technique,...
  15. Résultat n°15
    Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier aîné

    1 media

    Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier aîné

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3663

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier...
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier aîné et cadet

    1 media

    Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier aîné et cadet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3661

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier...
  18. Résultat n°18

    Emprunts pour l'achat d'une pompe à incendie et pour les frais du procès de la commune contre Charchilla au sujet de droit et usages en forêt.

    Date

    1882-1916

    Cote

    5E576/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Emprunts pour l'achat d'une pompe à incendie et pour...
  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1914

    Cote

    3P2381

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    461 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/5190

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MEUSSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  21. Résultat n°21
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    234 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1769

    Cote

    3E/570

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MEUSSIA
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  22. Résultat n°22

    Nomination et démission des membres du conseil de fabrique : arrêté préfectoral, courriers.

    Date

    1896

    Cote

    5E576/p37

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Cultes (série P)
    • Nomination et démission des membres du conseil de fabrique...
  23. Résultat n°23

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 709.

    Date

    1929

    Cote

    3P2382

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 709.
  24. Résultat n°24

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  25. Résultat n°25

    Entre Lizon et Lacs

    Date

    2007-2022

    Cote

    Per1615

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Entre Lizon et Lacs
  26. Résultat n°26

    Etablissement d'un réseau de distribution d'énergie électrique par la Société l'Union électrique : délibérations, arrêtés municipaux et préfectoraux, autorisations de l'ingénieur en chef du contrôle des distributions d'énergies électriques dans le département du Jura, contrats, conventions avec des particuliers pour l'installation de lignes électriques sur leurs propriétés, polices d'abonnement, déclarations de consommation d'énergie électrique, correspondance.

    Date

    1910-1950

    Cote

    5E576/p36

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Electrification
    • Etablissement d'un réseau de distribution d'énergie...
  27. Résultat n°27

    Répartition des charges d'entretien et d'exploitation de la forêt de Meussia : relevé de 1825 à 1910.

    Date

    1911

    Cote

    5E576/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Financement
    • Répartition des charges d'entretien et d'exploitation...
  28. Résultat n°28
    Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier aîné

    1 media

    Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier aîné

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3665

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier...
  29. Résultat n°29
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  30. Résultat n°30

    Bureau d'aide sociale.- Financement : budgets, compte administratif.

    Date

    1957-1961

    Cote

    5E576/p39

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau d'aide sociale.- Financement : budgets, compte...
  31. Résultat n°31

    C.G.C. n°27 de Salins à Dortan.- Rectification : délibérations, arrêtés préfectoraux, jugement d'expropriation, ordonnance, actes de cession de terrain.

    Date

    1862-1866

    Cote

    5E576/p30

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Voirie
    • Travaux
    • C.G.C. n°27 de Salins à Dortan.- Rectification : délibérations,...
  32. Résultat n°32
    Mariages, décès.

    268 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5189

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MEUSSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  33. Résultat n°33

    Matrice foncière, folio 1 à 380.

    Date

    1834

    Cote

    3P2377

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380.
  34. Résultat n°34

    Réparations des murs et toitures de l'église paroissiale de Charchilla : arrêté préfectoral de nomination du maire de Meussia commissaire-enquêteur.

    Date

    1894

    Cote

    5E576/p44

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Réparations des murs et toitures de l'église paroissiale...
  35. Résultat n°35

    Destruction d'animaux nuisibles : procès-verbal de constat.

    Date

    1921

    Cote

    5E576/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Destruction d'animaux nuisibles : procès-verbal de...
  36. Résultat n°36
    Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

    1 media

    Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3655

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier...
  37. Résultat n°37

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demande d'admission : enquête sur la situation des enfants de la personne assistée (1916). Déduction à l'allocation : courrier du préfet (1909).

    Date

    1909-1916

    Cote

    5E576/p41

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
  38. Résultat n°38

    Établissement de la ligne de tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude et à Orgelet.- Tracé : arrêtés préfectoraux, délibération, plan, correspondance (1893-1897). Revêtement de groie des cours de la gare et établissement de contre-rails aux passages à niveaux : décision du préfet du Jura (1899). Projet de prise d'eau pour l'alimentation des machines à la fontaine du haut du village : courriers de l'ingénieur des Ponts et chaussées (1897). Déplacement de la ligne à la demande du conseil municipal pour cause de dangers : délibération, rapport, courrier (1899-1913).

    Date

    1893-1913

    Cote

    5E576/p35

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Transports
    • Établissement de la ligne de tramway de Lons-le-Saunier...
  39. Résultat n°39

    C.I.C. n°33 puis C.G.C. n°83 d'Orgelet à Étival.- Rectification : actes de cession de terrains et d'immeubles, délibérations (1869-1880). Demande de subvention pour l'acquisition de terrains : délibération (1886). Rectification aux abords du pont de Giron : arrêté préfectoral, décision du Conseil général (1896-1897). Alignement : délibération du Conseil général (1895). Travaux effectués par des particuliers : procès-verbaux de récolement (1896-1903).

    Date

    1869-1903

    Cote

    5E576/p28

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Voirie
    • Travaux
    • C.I.C. n°33 puis C.G.C. n°83 d'Orgelet à Étival.- Rectification...
  40. Résultat n°40

    Entretien du réseau routier.- Déblaiement des neiges : note, courrier de la commune d'Étival, état de frais (1903-1907). Participation à l'acquisition d'un cylindre à vapeur pour le cylindrage des routes et chemins de l'arrondissement : correspondance (1921). Demande de la commune d'Étival de se fournir à la carrière de groie pour l'entretien du C.G.C. de Meussia aux Ronchaux : courrier du maire d'Étival (1900).

    Date

    1900-1921

    Cote

    5E576/p32

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Voirie
    • Travaux
    • Entretien du réseau routier.- Déblaiement des neiges...
  41. Résultat n°41

    Adjudication du droit de chasse : procès-verbal, correspondance.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5E576/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Adjudication du droit de chasse : procès-verbal, correspondance.
  42. Résultat n°42

    C.V.O. n°4 de Meussia à Maisod.- Réclamations de particuliers contre l'alignement de voirie : plan, rapports de l'agent voyer.

    Date

    1886-1902

    Cote

    5E576/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Voirie
    • Travaux
    • C.V.O. n°4 de Meussia à Maisod.- Réclamations de particuliers...
  43. Résultat n°43
    Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier cadet

    1 media

    Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier cadet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3656

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier...
  44. Résultat n°44

    Acquisition et cession de terrains : délibérations, arrêté préfectoral (1955-1985). Reconnaissance des anticipations : plan des anticipations reconnues, contrats, arrêté du conseil de préfecture (1862-1885). Location : procès-verbaux d'adjudication (1919-1962). Distribution de bois situés sur les terrains communaux non soumis au régime forestier : délibération (1951).

    Date

    1862-1985

    Cote

    5E576/p20

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Propriétés et gestion générale
    • Acquisition et cession de terrains : délibérations,...
  45. Résultat n°45
    Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.

    33 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.

    Date

    1688-1709

    Cote

    5E576/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Meussia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.
  46. Résultat n°46

    Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

    Date

    2022-2023

    Cote

    Per1906

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins
  47. Résultat n°47

    Réparation des fontaines : délibérations.

    Date

    1911-1915

    Cote

    5E576/p34

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Adduction d'eau
    • Réparation des fontaines : délibérations.
  48. Résultat n°48

    Ponts de Giron et de Cimenthe sur le chemin vicinal n°3 de Coyron à la Frète.- Contentieux entre les communes de Meussia et Thoiria sur l'entretien et leur reconstruction : pièces de procédure, état de frais.

    Date

    1812-1901

    Cote

    5E576/p29

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Voirie
    • Travaux
    • Ponts de Giron et de Cimenthe sur le chemin vicinal...
  49. Résultat n°49
    Etat de sections.

    243 medias

    Etat de sections.

    Date

    1834

    Cote

    3P2376

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  50. Résultat n°50
    Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

    1 media

    Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3660

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier...
  51. Résultat n°51
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    165 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10446

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MEUSSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  52. Résultat n°52
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1236

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  53. Résultat n°53

    Arrêté préfectoral, délibérations, budgets (1891-1960). Modifications des prestations : rapports, délibérations, courriers du préfet (1894-1954).

    Date

    1891-1960

    Cote

    5E576/p24

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
    • Voirie
    • Financement
    • Arrêté préfectoral, délibérations, budgets (1891-1960)....
  54. Résultat n°54
    Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

    1 media

    Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3673

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre...
  55. Résultat n°55
    Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

    130 medias

    Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

    Date

    1841-1896

    Cote

    5E576/46

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Meussia
    • Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives,...
  56. Résultat n°56

    Présence

    Date

    1985-2006

    Cote

    Per927

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Présence
  57. Résultat n°57
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  58. Résultat n°58
    Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

    165 medias

    Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

    Date

    1701-1742

    Cote

    5E576/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742,...
  59. Résultat n°59
    Matrice des propriétés bâties.

    43 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2380

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  60. Résultat n°60
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1769

    Cote

    5E576/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  61. Résultat n°61

    Participation financière aux besoins de l'armée et aux mobilisés : délibérations.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5E576/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Participation financière aux besoins de l'armée et...
  62. Résultat n°62

    Réfection de la toiture du chalet.- Financement et indemnisation des élus présents à l'adjudication des travaux : délibérations, courriers.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5E576/p18

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Autres édifices
    • Réfection de la toiture du chalet.- Financement et...
  63. Résultat n°63

    Séparation des Églises et de l'État.- Procès-verbal du garde-champêtre pour réunion non autorisée (brouillon, 1906), convocation à l'inventaire des biens mobiliers de l'église, attestations, arrêté préfectoral, délibération, correspondance du sous-préfet et du préfet (1906-1907). Versement d'une allocation temporaire au desservant de la paroisse de Meussia : courrier du préfet (1906).

    Date

    1906-1907

    Cote

    5E576/p38

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Cultes (série P)
    • Séparation des Églises et de l'État.- Procès-verbal...
  64. Résultat n°64

    Bureau d'assistance médicale gratuite.- Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, délibération.

    Cote

    5E576/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau d'assistance médicale gratuite.- Nomination...
  65. Résultat n°65
    Tables décennales.

    2 lots 84 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1241

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  66. Résultat n°66
    Tables décennales.

    2 lots 124 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1234

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  67. Résultat n°67

    Carte agronomique de la commune de Meussia : notice explicative de la carte et mémento du cultivateur par Paul Parmentier et J. Perette, délibération.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5E576/p2

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Carte agronomique de la commune de Meussia : notice...
  68. Résultat n°68
    Tables décennales.

    2 lots 96 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1239

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  69. Résultat n°69

    Reconstruction du mur de clôture.- Financement par le produit des concessions : plan, délibérations (1900). Fourniture et pose d'une porte en fer : délibération, facture, mandat (1883, 1901). Demandes et actes de concessions (1905, 1913).

    Date

    1883-1913

    Cote

    5E576/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière
    • Reconstruction du mur de clôture.- Financement par...
  70. Résultat n°70

    Proposition de création d'un deuxième emploi de cantonnier : courrier du préfet.

    Date

    1892

    Cote

    5E576/p11

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel
    • Proposition de création d'un deuxième emploi de cantonnier...
  71. Résultat n°71

    Réparations de l'église et du presbytère : devis de l'architecte, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1867-1881

    Cote

    5E576/p13

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Réparations de l'église et du presbytère : devis de...
  72. Résultat n°72
    Matrice des propriétés bâties.

    36 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2379

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  73. Résultat n°73

    Abrogation des justices de paix par la réforme judiciaire de 1958 : notification par le juge de paix de Moirans-en-Montagne des modifications.

    Date

    1959

    Cote

    5E576/p9

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Justice
    • Abrogation des justices de paix par la réforme judiciaire...
  74. Résultat n°74
    Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette

    1 media

    Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan3667

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre...
  75. Résultat n°75
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  76. Résultat n°76

    Acquisition : délibération (1836). Répartition de la dépense des frais d'entretien entre les communes co-paroissiales de Meussia et de Coyron : arrêté préfectoral (1841, 1902). Etablissement d'un jardin potager : délibération (1865). Réparations : avant-métré, devis, emprunt, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbaux de reconnaissance et réception provisoire et définitif des travaux, correspondance (1877-1883) ; contentieux sur le paiement des réparations : jugement, arrêté préfectoral, correspondance (1874-1880). Sommation à l'abbé de quitter le presbytère : courrier du sous-préfet, exploit d'un huissier, état des frais (1907). Projet de vente après l'incendie de la toiture : délibération, plan, procès-verbal descriptif et estimatif par l'architecte, arrêté préfectoral (1908). Locations : délibérations, baux (1905-1955, 1997).

    Date

    1836-1997

    Cote

    5E576/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère
    • Acquisition : délibération (1836). Répartition de la...
  77. Résultat n°77

    Démission du maire : courrier du sous-préfet.

    Date

    1922

    Cote

    5E576/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Démission du maire : courrier du sous-préfet.
  78. Résultat n°78

    Aménagement du presbytère en bureau de poste : emprunt , délibération municipale (1909-1915). Location à l'Administration des Postes et Télécommunications : baux, conventions (1919-1997).

    Date

    1909-1997

    Cote

    5E576/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Autres édifices
    • Aménagement du presbytère en bureau de poste : emprunt...
  79. Résultat n°79

    Améliorations pastorales.- Agrément au programme d'investissements agricoles : courrier.

    Date

    1961

    Cote

    5E576/p5

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Améliorations pastorales.- Agrément au programme d'investissements...
  80. Résultat n°80
    Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

    1 media

    Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6570

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Crenans
    • Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau...