C.I.C. n°33 puis C.G.C. n°83 d'Orgelet à Étival.- Rectification : actes de cession de terrains et d'immeubles, délibérations (1869-1880). Demande de subvention pour l'acquisition de terrains : délibération (1886). Rectification aux abords du pont de Giron : arrêté préfectoral, décision du Conseil général (1896-1897). Alignement : délibération du Conseil général (1895). Travaux effectués par des particuliers : procès-verbaux de récolement (1896-1903).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MEUSSIA

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : MEUSSIA

Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1790

Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

C.I.C. n°33 puis C.G.C. n°83 d'Orgelet à Étival.- Rectification : actes de cession de terrains et d'immeubles, délibérations (1869-1880). Demande de subvention pour l'acquisition de terrains : délibération (1886). Rectification aux abords du pont de Giron : arrêté préfectoral, décision du Conseil général (1896-1897). Alignement : délibération du Conseil général (1895). Travaux effectués par des particuliers : procès-verbaux de récolement (1896-1903).

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p28

Date

1869-1903

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Meussia, commune