Archives communales déposées : MEUSSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

C.V.O. n°4 de Meussia à Maisod.- Réclamations de particuliers contre l'alignement de voirie : plan, rapports de l'agent voyer.

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p26

Date

1886-1902

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux