Archives communales déposées : MEUSSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1882-1906. Classement spécial des étrangers, 1891 et 1896. Population classée par profession, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1968 et s.d..

Cote/Cotes extrêmes

5E476/46

Date

1841-1968

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux