Reconstruction du mur de clôture.- Financement par le produit des concessions : plan, délibérations (1900). Fourniture et pose d'une porte en fer : délibération, facture, mandat (1883, 1901). Demandes et actes de concessions (1905, 1913).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MEUSSIA

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Archives communales déposées : MEUSSIA

Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1790

Edifices communaux, monuments et établissements publics (série M)

Edifices du culte et cimetières

Cimetière

Reconstruction du mur de clôture.- Financement par le produit des concessions : plan, délibérations (1900). Fourniture et pose d'une porte en fer : délibération, facture, mandat (1883, 1901). Demandes et actes de concessions (1905, 1913).

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p16

Date

1883-1913

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Meussia, commune