Archives communales déposées : MEUSSIA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Améliorations pastorales.- Agrément au programme d'investissements agricoles : courrier.

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p5

Date

1961

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux