Archives communales déposées : MEUSSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Entretien du réseau routier.- Déblaiement des neiges : note, courrier de la commune d'Étival, état de frais (1903-1907). Participation à l'acquisition d'un cylindre à vapeur pour le cylindrage des routes et chemins de l'arrondissement : correspondance (1921). Demande de la commune d'Étival de se fournir à la carrière de groie pour l'entretien du C.G.C. de Meussia aux Ronchaux : courrier du maire d'Étival (1900).

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p32

Date

1900-1921

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux