Établissement de la ligne de tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude et à Orgelet.- Tracé : arrêtés préfectoraux, délibération, plan, correspondance (1893-1897). Revêtement de groie des cours de la gare et établissement de contre-rails aux passages à niveaux : décision du préfet du Jura (1899). Projet de prise d'eau pour l'alimentation des machines à la fontaine du haut du village : courriers de l'ingénieur des Ponts et chaussées (1897). Déplacement de la ligne à la demande du conseil municipal pour cause de dangers : délibération, rapport, courrier (1899-1913).

Archives communales déposées : MEUSSIA

Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1790

Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux (série O)

Transports

Établissement de la ligne de tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude et à Orgelet.- Tracé : arrêtés préfectoraux, délibération, plan, correspondance (1893-1897). Revêtement de groie des cours de la gare et établissement de contre-rails aux passages à niveaux : décision du préfet du Jura (1899). Projet de prise d'eau pour l'alimentation des machines à la fontaine du haut du village : courriers de l'ingénieur des Ponts et chaussées (1897). Déplacement de la ligne à la demande du conseil municipal pour cause de dangers : délibération, rapport, courrier (1899-1913).

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p35

Date

1893-1913

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Meussia, commune