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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

178 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2989
 Date
1853-1862
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CRISSEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
3

Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les communautés de Crissey et Gevry.
Cote
5E305/10
 Date
1780
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les...
4

Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.
Cote
5E305/16
 Date
1775
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.
5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

199 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3707
 Date
1873-1882
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CRISSEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6

Etablissements d'une digue en aval des moulins, par le meunier. - Ordre de démolition, 1828-1837 ; bains froids sur la rive gauche du Doubs. - Autorisation abrogée, 1866 ; batelet facilitant les communications, 1898.
Cote
5E305/94
 Date
1828-1898
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau
  • Rivière du Doubs
  • Etablissements d'une digue en aval des moulins, par...
7

1811-1848
Cote
5E305/45
 Date
1811-1848
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • 1811-1848
8

Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey. - Enquête de bonne vie et moeurs concernant Henri Sauvin, greffier, 1752 et 1757.
Cote
5E305/17
 Date
1752-1757
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey....
9

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)
Cote
1149W18
 Date
1960-1986
 Lieu
Algérie, pays, Dole, commune, Orchamps, commune, Verdun, commune, Saligney, commune, Champagnole, commune, Salins-les-Bains, commune, Crissey, commune, Dole, arrondissement, église Saint-Jean de Dole
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
  • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

148 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9057
 Date
1893-1902
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CRISSEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
11

Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.
Cote
5E305/26
 Date
1757-1783
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Affaires entre particuliers
  • Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit...
12

Défense de glaner dans les champs.
Cote
5E305/18
 Date
1788
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
  • Police
  • Défense de glaner dans les champs.
13
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1211
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

23 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E305/22, 5E305/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 novembre 1785 et le 22 novembre 1791
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15

Délivrances de menus produits à charge de prestations.
Cote
5E305/78
 Date
1872
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Forêt domaniale de Chaux
  • Délivrances de menus produits à charge de prestations.
16

Nominations de répartiteurs.
Cote
5E305/43
 Date
1862-1869
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Impôts directs
  • Nominations de répartiteurs.
17
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1205
 Date
1833-1842
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
18

Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres. - Nominations et traitement, an X-1870.
Cote
5E305/61
 Date
1801-1870
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel municipal
  • Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres....
19

Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973, 1965-1981, 1977-1983, 1982-1988, 1982-2004).
Cote
2005W49/1
 Date
1939-2004
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Crissey
  • Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973,...
20

Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ; aux C.V.O. n°1 de Crissey à Dole et de Crissey aux Baraques, 1849 et 1889-1894 ; n°2 de Crissey à la R.N. n°5, 1844-1847 et 1878 ; n°3 et n°7 de Villette à Gevry, 1882 ; n°5 dit rue d'Amont, 1902-1905 ; n°6 dit de la rue Basse, 1857-1881 ; n°8 dit chemin de la Fin, 1861 et 1882-1886.
Cote
5E305/85
 Date
1806-1905
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ;...
21

Recherche de personnes et demandes de renseignements.
Cote
5E305/57
 Date
1867-1869
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Recherche de personnes et demandes de renseignements.
22

Listes d'émargement.
Cote
5E305/59
 Date
1855-1919
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
23
Tables décennales.

2 lots 286 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1210
 Date
1883-1892
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
24

Nomination de receveur-percepteur.
Cote
5E305/69
 Date
1792-1793
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • Nomination de receveur-percepteur.
25

1850-1921 (à partir de 1850 un par décennie).
Cote
5E305/46
 Date
1850-1921
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • 1850-1921 (à partir de 1850 un par décennie).
26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

604 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2987
 Date
1793-1822
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CRISSEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27

Moulin transformé en usine électrique. - Modification et règlement d'eau.
Cote
5E305/95
 Date
1902-1903
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau
  • Rivière du Doubs
  • Moulin transformé en usine électrique. - Modification...
28

Ligne de Dole à Poligny. - Enquêtes, expropriations et reconnaissance des travaux.
Cote
5E305/89
 Date
1882-1885
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Chemin de fer
  • Ligne de Dole à Poligny. - Enquêtes, expropriations...
29
Baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E305/20, 5E305/4 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er mai 1759 et le 11 mars 1773
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Crissey
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
30

Réglementation, an XIII-1861.
Cote
5E305/54
 Date
1804-1861
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Réglementation, an XIII-1861.
31

16 février 1873 - 8 février 1903
Cote
5E305/29
 Date
1873-1903
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 16 février 1873 - 8 février 1903
32

Comptes administratifs.
Cote
5E305/64
 Date
1884-1912
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs
  • Comptes administratifs.
33
Etat de sections.

136 medias

Etat de sections.
Cote
3P1397
 Date
1819
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Crissey
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
34

Construction d'un puits communal. - Projet et ajournement (délibérations).
Cote
5E305/88
 Date
1872-1873
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service de eaux, assainissement
  • Construction d'un puits communal. - Projet et ajournement...
35

* Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15 décembre 1837 - 2 février 1897 [Début du registre. - Amodiations des bancs par la Fabrique, 1823-1829. Délibérations de la commission municipale scolaire, 1886-1894 (à la fin du registre).]
Cote
5E305/30
 Date
1837-1897
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • * Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15...
36

Listes des électeurs, 1839-1920. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1867 et 1880.
Cote
5E305/58
 Date
1839-1920
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs, 1839-1920. Incapacités électorales...
37

Service vicinal. - Budgets, subventions industrielles, rôles de prestations, entretien des chemins, 1838-1905.
Cote
5E305/82
 Date
1838-1905
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Service vicinal. - Budgets, subventions industrielles,...
38

* 1867-1914
Cote
5E305/41
 Date
1867-1914
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrices foncières
  • * 1867-1914
39

Affouage. - Mode de distribution, délivrances, annulations des délivrances, rôles, 1807-1875. Indemnité à la commune pour bois délivrés, non conforme, 1871-1872.
Cote
5E305/77
 Date
1807-1875
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Forêt domaniale de Chaux
  • Affouage. - Mode de distribution, délivrances, annulations...
40
Crissey - Vue sur l'église

1 media

Crissey - Vue sur l'église
Cote
7Fi2441
 Date- Lieu
Jura, département, Crissey, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Crissey - Vue sur l'église
41
Tables décennales.

2 lots 265 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1206
 Date
1843-1852
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
42

Omissions d'enregistrement d'acte de naissance, 1824-1825. Consentements de mariage, 1850 et 1867.
Cote
5E305/33
 Date
1824-1867
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Omissions d'enregistrement d'acte de naissance, 1824-1825....
43
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

633 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2988
 Date
1823-1852
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CRISSEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
44
Crissey, section C, la Fin, feuille unique.géomètre : Savourot

1 media

Crissey, section C, la Fin, feuille unique.géomètre : Savourot
Cote
3Pplan2024
 Date
1812
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Crissey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Crissey, section C, la Fin, feuille unique.géomètre...
45

Réquisitions de paille, chevaux et voitures.
Cote
5E305/53
 Date
1870-1871
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1870-1871
  • Réquisitions de paille, chevaux et voitures.
46
Baptêmes, mariages, sépultures.

23 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E305/22, 5E305/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 novembre 1785 et le 22 novembre 1791
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Crissey
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
47

Assistance aux femmes en couches. - Prime d'allaitement.
Cote
5E305/103
 Date
1921
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
  • Assistance aux femmes en couches. - Prime d'allaitement.
48

Eglise. - Réparations, 1837 et 1839 ; à l'église, au cimetière et à la maison d'école : état et plan, 1857. Presbytère. - Construction et réparations, 1841-1860. Location d'une maison, 1841-1860. Location d'une maison pour loger le desservant, 1834.
Cote
5E305/71
 Date
1834-1860
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise. - Réparations, 1837 et 1839 ; à l'église, au...
49

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
50

Saisies immobilières, 1840 et 1891. Divorce, 1893-1895.
Cote
5E305/108
 Date
1840-1895
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Affaires entre particuliers
  • Saisies immobilières, 1840 et 1891. Divorce, 1893-1895.
51

Rôles d'impositions.
Cote
5E305/5
 Date
1724-1776
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Rôles d'impositions.
52

Cimetière. - Réparations à la clôture, 1827-1831 et 1867-1868 [Travaux (voir 5 E 305/71).] Nouveau cimetière. - Acquisition de terrain et aménagement, 1897.
Cote
5E305/72
 Date
1827-1897
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière. - Réparations à la clôture, 1827-1831 et...
53

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13321
 Date
1923-1932
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CRISSEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
54

Habillement et équipement.
Cote
5E305/51
 Date
1870-1871
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Habillement et équipement.
55

Droits d'usage et cantonnement : procès entre la commune et l'Etat (et frais).
Cote
5E305/76
 Date
1832-1874
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Forêt domaniale de Chaux
  • Droits d'usage et cantonnement : procès entre la commune...
56

* 1810
Cote
5E305/37
 Date
1810
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Etats de section
  • * 1810
57
Tables décennales.

2 lots 289 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1208
 Date
1863-1872
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
58

Commission administrative. - Nominations de membres.
Cote
5E305/98
 Date
1927-1953
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative. - Nominations de membres.
59

Travaux communs après sorties scolaires (année scolaire 1980-1981). Photographie de classe (1978).
Cote
2005W49/4
 Date
1978-1981
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Crissey
  • Travaux communs après sorties scolaires (année scolaire...
60

Hospice de Dole. - Frais de traitement d'un malade.
Cote
5E305/101
 Date
1868
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
  • Hospice de Dole. - Frais de traitement d'un malade.
61

Bâtiment d'école. - Construction et réparations, 1844-1868 et 1931. [Travaux (voir 5 E 305/71).]Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école mixte, 1864-1927.
Cote
5E305/73
 Date
1844-1931
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
  • Bâtiment d'école. - Construction et réparations, 1844-1868...
62
Tables décennales.

2 lots 257 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1204
 Date
1823-1832
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
63
Résultats généraux, 1856, 1861, 1866.

57 medias

Résultats généraux, 1856, 1861, 1866.
Cote
5E305/35
 Date
1856-1866
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • C
  • Crissey
  • Résultats généraux, 1856, 1861, 1866.
64

Canal du Rhône au Rhin. - Ajournement du projet de jonction avec le Doubs, 1868. Réduction de redevance pour la pêche, 1869.
Cote
5E305/91
 Date
1868-1869
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Cours d'eau
  • Bassin du Doubs
  • Canal du Rhône au Rhin. - Ajournement du projet de...
65

1876-1914
Cote
5E305/63
 Date
1876-1914
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1876-1914
66
Tables décennales.

2 lots 257 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1203
 Date
1813-1822
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
67

Elections des officiers, sous-officiers, sergents et caporaux ; reconnaissance et prestation de serment des officiers : procès-verbaux, 1831-1846. CItoyens mobilisables de la commune : extrait du tableau cantonal, 1848. Etat et liste de recensement, 1841 et 1848-1849. Relevés par rang d'âge et contrôle nominatifs, 1832-1849.
Cote
5E305/50
 Date
1831-1849
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Elections des officiers, sous-officiers, sergents et...
68

Gestion irrégulière faite par le maire, 1832-1833 et 1842-1844.
Cote
5E305/67
 Date
1832-1844
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • Gestion irrégulière faite par le maire, 1832-1833 et...
69

Biens de mainmorte : relevé sommaire de biens immeubles passibles de la contribution foncière.
Cote
5E305/44
 Date
1849
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Impôts directs
  • Biens de mainmorte : relevé sommaire de biens immeubles...
70

R.N. n°5 de Pais à Genève. - Demandes individuelles d'alignement et procès-verbaux de récolement de travaux.
Cote
5E305/87
 Date
1865-1897
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Grande voirie
  • R.N. n°5 de Pais à Genève. - Demandes individuelles...
71
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 106 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13321
 Date
1923-1932
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • C
  • CRISSEY
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
72

Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables et de la marque des bestiaux admis au parcours.
Cote
5E305/79
 Date
1838-1878
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Forêt domaniale de Chaux
  • Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables...
73

De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.
Cote
4oF490
 Date- Lieu
Parcey, commune, Chamblay, commune, Cramans, commune, Crissey, commune, Verdun-sur-le-Doubs, commune, Ain (L'), rivière, Doubs (Le), rivière, Bienne (La), rivière, Saône (La), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.
74
Baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/282
 Date
1771-1792
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CRISSEY
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
75

* 20 pluviose an IX - 3 mai 1835
Cote
5E305/27
 Date
1800-1835
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • * 20 pluviose an IX - 3 mai 1835
76

1818-1875
Cote
5E305/62
 Date
1818-1875
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1818-1875
77

Rôle de la taxe sur les chiens, 1877-1907 (un an sur cinq). Poids public : taxe, 1971-1976.
Cote
5E305/70
 Date
1877-1976
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Rôle de la taxe sur les chiens, 1877-1907 (un an sur...
78

Demande de secours pour l'acquisition de cartes géographiques : délibération, 1874. Récompense en fin d'année scolaire aux meilleurs écoliers : délibérations, 1862 et 1865.
Cote
5E305/107
 Date
1862-1874
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Demande de secours pour l'acquisition de cartes géographiques...
79

Délimitations des chemins de la Combette, du Moulin, rue Basse et les Priottes, 1837 et 1863.
Cote
5E305/84
 Date
1837-1863
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Délimitations des chemins de la Combette, du Moulin,...
80

Comité local d'instruction primaire. - Nomination de notables, 1837. Cours d'adultes. - Autorisations, 1867-1868. [Commission scolaire : délibérations (voir 5 E 305/30*)].
Cote
5E305/104
 Date
1837-1868
 Lieu
Crissey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Comité local d'instruction primaire. - Nomination de...