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  1. Résultat n°1

    Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..

    Date

    [1820]

    Cote

    5E286/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections
    • Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..
  2. Résultat n°2

    Notre village

    Date

    1997-2016

    Cote

    Per1269

    • Contexte : Périodiques
    • Per1201-1300
    • Notre village
  3. Résultat n°3
    Villevieux, section A, feuille 3.

    1 media

    Villevieux, section A, feuille 3.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villevieux, section A, feuille 3.
  4. Résultat n°4
    Villevieux, section A, feuille 2.

    1 media

    Villevieux, section A, feuille 2.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6424

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villevieux, section A, feuille 2.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Bletterans
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Mariages, publications de mariage.

    186 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1840

    Cote

    3E/7538

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier, arpenteur.

    Date

    1747-1752

    Cote

    5E286/p229

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier,...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an X.

    Date

    1791-1802

    Cote

    5E286/p68

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82)...
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an...
  9. Résultat n°9

    Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation d'ouverture d'un nouveau lit entre Villevieux et Larnaud : souscriptions, état des personnes intéressées, cessions et expropriations de terrains, correspondance préfectorale.

    Date

    1819-1841

    Cote

    5E286/p182

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Régime des eaux
    • Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 158 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1762-1766

    Cote

    5E286/p299, 5E286/99 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11
    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

    1 media

    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6863

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
  12. Résultat n°12

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs, 1867 et 1884. Adjudications du poids public et du jeu de quilles : procès-verbaux, 1861-1948. Amendes de police attribuées à la commune : états, an XIII-1807. Conversion de revenus et de rentes, 1817-1862.

    Date

    1804-1948

    Cote

    5E286/p118

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs,...
  13. Résultat n°13

    1680-1707.

    Date

    1680-1707

    Cote

    5E286/p264

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droit d'usage et de parcours
    • Délits forestiers.- Procès et frais de procès
    • 1680-1707.
  14. Résultat n°14

    1870-1892.

    Date

    1870-1892

    Cote

    5E286/p92

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs
    • 1870-1892.
  15. Résultat n°15

    Encouragement à la création d'une société de secours mutuels : correspondance du préfet au maire, 1856. Listes nominatives des membres honoraires, 1857-1858. Dissolution de la société, 1875.

    Date

    1856-1875

    Cote

    5E286/p216

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels
    • Encouragement à la création d'une société de secours...
  16. Résultat n°16

    13 avril 1791-30 nivôse an II.

    Date

    1791-1794

    Cote

    5E286/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 13 avril 1791-30 nivôse an II.
  17. Résultat n°17

    14 août 1898-6 février 1911.

    Cote

    5E286/p11

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 14 août 1898-6 février 1911.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  19. Résultat n°19
    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    295 medias

    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    Date

    1745-1769

    Cote

    1B15, B277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général des territoires des communautés...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  20. Résultat n°20

    12 mai 1818-12 mai 1827.

    Date

    1818-1827

    Cote

    5E286/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 12 mai 1818-12 mai 1827.
  21. Résultat n°21

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1798-1896

    Cote

    5E286/p48

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  22. Résultat n°22
    Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.

    7 medias

    Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.

    Date

    1677-1681

    Cote

    5E286/p285, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février...
  23. Résultat n°23

    1848-1884.

    Date

    1848-1884

    Cote

    5E286/p188

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • 1848-1884.
  24. Résultat n°24

    Elections à scrutin censitaire : listes électorales.

    Date

    1831-1834

    Cote

    5E286/p90

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Elections à scrutin censitaire : listes électorales.
  25. Résultat n°25
    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

    1 media

    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6861

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
  26. Résultat n°26

    Recettes et dépenses (cahiers).

    Date

    1854-1855

    Cote

    5E286/p209

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association syndicale pour l'assainissement de la prairie...
    • Recettes et dépenses (cahiers).
  27. Résultat n°27

    Transcription de lois et décrets, 1789-an II.

    Date

    1789-1794

    Cote

    5E286/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Transcription de lois et décrets, 1789-an II.
  28. Résultat n°28
    Mariages, publications de mariage.

    219 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1821-1830

    Cote

    3E/7537

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  29. Résultat n°29
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 144 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1743

    Cote

    5E286/p294, 5E286/94 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Tableau nominatif des citoyens de la commune de Villevieux et Fontainebrux pouvant participer aux assemblées primaires et communales, an IV. Liste des plus imposés ayant droit de vote, 1842.

    Date

    1795-1842

    Cote

    5E286/p89

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Tableau nominatif des citoyens de la commune de Villevieux...
  31. Résultat n°31

    22 décembre 1844-29 avril 1855.

    Date

    1844-1855

    Cote

    5E286/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 22 décembre 1844-29 avril 1855.
  32. Résultat n°32

    Délimitations partielles : délibérations et correspondance du préfet.

    Date

    1838-1861

    Cote

    5E286/p137

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Propriété
    • Délimitations partielles : délibérations et correspondance...
  33. Résultat n°33

    1711-1789.

    Date

    1711-1789

    Cote

    5E286/p282, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice (série FF)
    • Justice de Bletterans et Villevieux
    • Requêtes, jugements, saisies concernant différentes...
    • 1711-1789.
  34. Résultat n°34
    Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.

    53 medias

    Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.

    Date

    1798-1805

    Cote

    5E286/p16

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • V
    • Villevieux
    • Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.
  35. Résultat n°35

    Droit de parcours : procès entre Villevieux et la section de Fontainebrux.

    Date

    1832-1833

    Cote

    5E286/p147

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Usages
    • Droit de parcours : procès entre Villevieux et la section...
  36. Résultat n°36
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    114 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1748-1751

    Cote

    5E286/p296, 5E286/96 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  37. Résultat n°37

    Voirie rurale.- Rectification du chemin rural de Fontainebrux à Maclave, 1875-1877. Rétablissement de chemins interceptés par la voie ferrée, 1904-1905. Travaux au chemin de desserte de la fontaine et du lavoir, 1878-1883 ; au chemin de desserte dit "Pont rouge", 1933. Anticipation sur un terrain privé pour cause de travaux sur un chemin de desserte dit "chemin du bois et de la prairie de Maclave", 1871-1872.

    Date

    1871-1933

    Cote

    5E286/p168

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Voirie rurale
    • Voirie rurale.- Rectification du chemin rural de Fontainebrux...
  38. Résultat n°38

    20 janvier 1878-30 juillet 1898.

    Date

    1878-1898

    Cote

    5E286/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 20 janvier 1878-30 juillet 1898.
  39. Résultat n°39

    Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires membres de l'association et liste des membres appelés à prendre part à l'assemblée générale, 1897.

    Date

    1869-1897

    Cote

    5E286/p210

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association syndicale pour l'assainissement des champs...
    • Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires...
  40. Résultat n°40
    Naissances.

    344 medias

    Naissances.

    Date

    1807-1822

    Cote

    3E/7532

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  41. Résultat n°41
    Villevieux, section A, feuille 1.

    1 media

    Villevieux, section A, feuille 1.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6423

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villevieux, section A, feuille 1.
  42. Résultat n°42

    Constructions d'aqueducs : dossier de travaux avec plan, 1814-1897 ; de caniveaux pavés dans de différentes rues du village, 1910-1911.

    Date

    1814-1911

    Cote

    5E286/p171

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Constructions d'aqueducs : dossier de travaux avec...
  43. Résultat n°43

    Etat de sections, sections G, H. s.d.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    5E286/p35

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Anciens documents cadastraux
    • Etats de sections
    • s.d.
    • Etat de sections, sections G, H. s.d.
  44. Résultat n°44

    Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1833 ; de balivage et martelage, 1831-1845 ; d'estimation des coupes, 1864, 1865 et 1898. Etats estimatifs, formation de brigades, 1831-1848. Adjudications de travaux en charges, 1863-1882 ; de bois façonnés : procès-verbal, 1848 et nomination d'entrepreneur pour l'exploitation, 1841.

    Date

    1831-1898

    Cote

    5E286/p140

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Coupes
    • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1833...
  45. Résultat n°45

    Plans des rues sans indication de géomètre, de la cause, de la date, sans échelle, entre et aquarelle, 2,03 m x 1,34 m.

    Cote

    5E286/plan8

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Voirie (série O)
    • Plans des rues sans indication de géomètre, de la cause,...
    • Plans des rues sans indication de géomètre, de la cause,...
  46. Résultat n°46

    Alignement et constructions : demandes individuelles et procès-verbaux de récolement de travaux.

    Date

    1853-1902

    Cote

    5E286/p166

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Alignement et constructions : demandes individuelles...
  47. Résultat n°47
    Naissances.

    172 medias

    Naissances.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7534

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  48. Résultat n°48

    Place publique.- Nivellement et plantation de platanes, 1815. Clôture, 1858-1861 ; réparations au mur, 1875.

    Date

    1815-1875

    Cote

    5E286/p164

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Place publique.- Nivellement et plantation de platanes,...
  49. Résultat n°49

    Cure.- Travaux.

    Date

    1694-1718

    Cote

    5E286/p275

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Eglise, cure et cimetière
    • Cure.- Travaux.
  50. Résultat n°50

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  51. Résultat n°51
    Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages, janvier 1667-24 mai 1680.

    39 medias

    Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages, janvier 1667-24 mai 1680.

    Date

    1664-1681

    Cote

    5E286/p284, 5E286/84 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages
    • Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages,...
  52. Résultat n°52

    1745-1760.

    Date

    1745-1760

    Cote

    5E286/p227

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement
    • 1745-1760.
  53. Résultat n°53

    Venttes de terrains à des particuliers : procès-verbaux d'adjucation, an IV-1813. Contentieux sur le paiement des contributions d'une parcelle de terrain entre Joseph Gay et la commune, an IV. Déclaration de dette de Pierre Goux envers l'émigré Buzon à payer au receveur des domaines nationaux, s.d..

    Date

    1795-1813

    Cote

    5E286/p152

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Biens nationaux
    • Venttes de terrains à des particuliers : procès-verbaux...
  54. Résultat n°54

    Plan des bois communaux de la section de Fontainebrux, levé par le géomètre Sommerfogel, 1837, encre et aquarelle, échelle 2 500e, 0,68 m x 0,99 m (entoilé).

    Date

    1837

    Cote

    5E286/plan3

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Bois (série N)
    • Plan des bois communaux de la section de Fontainebrux,...
  55. Résultat n°55
    Décès.

    248 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7545

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  56. Résultat n°56

    Injures envers les employés des contributions directes par des gardes nationaux et des habitants de la commune : lettre du préfet au maire.

    Date

    1834

    Cote

    5E286/p78

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police générale et judiciaire
    • Injures envers les employés des contributions directes...
  57. Résultat n°57
    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

    1 media

    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6860

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
  58. Résultat n°58

    1680-1708.

    Date

    1680-1708

    Cote

    5E286/p259

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droit d'usage et de parcours
    • Procès entre Bletterans-Villevieux et Fontainebrux
    • 1680-1708.
  59. Résultat n°59
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .

    89 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .

    Date

    1809

    Cote

    6M192

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Bletterans
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  60. Résultat n°60
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 109 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1790-1792

    Cote

    5E286/p305, 5E286/105 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  61. Résultat n°61

    Règlement général.

    Date

    1795-1825

    Cote

    5E286/p72

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police locale
    • Règlement général.
  62. Résultat n°62
    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    1 media

    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    Cote

    166Jph12

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Enquête d'Architecture rurale.
    • Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
    • Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
    • Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin,...
  63. Résultat n°63

    Listes d'émargement (classement par type d'élection).

    Date

    1855-1893

    Cote

    5E286/p94

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement (classement par type d'élection).
  64. Résultat n°64
    Baptèmes, mariages, sépultures

    21 medias

    Baptèmes, mariages, sépultures

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
  65. Résultat n°65
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    112 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1786-1789

    Cote

    5E286/p304, 5E286/104 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  66. Résultat n°66
    Naissances.

    241 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1836

    Cote

    3E/7533

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  67. Résultat n°67

    Elaboration et suivi du cadastre.- Demande de nomination d'un délégué pour l'expertise fiscale : arrêté du Préfet, 1813. Rectification et projet de refonte de la matrice cadastrale, 1836-1865.

    Date

    1813-1865

    Cote

    5E286/p47

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Elaboration et suivi du cadastre.- Demande de nomination...
  68. Résultat n°68

    Prévision : arrêté préfectoral et correspondance, 1831-1840. Réorganisation des triages, 1836-1861.

    Date

    1831-1861

    Cote

    5E286/p139

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Aménagement
    • Prévision : arrêté préfectoral et correspondance, 1831-1840....
  69. Résultat n°69
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1699-février 1702.

    38 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1699-février 1702.

    Date

    1699-1702

    Cote

    5E286/p291, 5E286/91 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
  70. Résultat n°70

    Etude du projet d'assainissement de la prairie des Essards.- Remplacement d'un membre : délibération du syndicat, 1850. Demande de remboursement de frais d'étude par la commune de Saillenard, 1848.

    Date

    1848-1850

    Cote

    5E286/p208

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Commission syndicale de Mordançon [Voir Assainissement...
    • Etude du projet d'assainissement de la prairie des...
  71. Résultat n°71

    Ligne de Dijon à Lons-le-Saunier : subvention de la commune, 1874. Ligne de Saint-Jean-de-Losne à Lons-le-Saunier : expropriation, 1897-1898 et demande d'occupation de terrains, 1903. Etude de la ligne de Lons-le-Saunier à Pierre-en-Bresse par Arlay, Ruffey et Bletterans, 1901.

    Date

    1874-1903

    Cote

    5E286/p173

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Ligne de chemin de fer
    • Ligne de Dijon à Lons-le-Saunier : subvention de la...
  72. Résultat n°72

    1790-1814.

    Date

    1790-1814

    Cote

    5E286/p105

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1790-1814.
  73. Résultat n°73

    Matrice foncière, s.d. [1812].

    Cote

    3P4114

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1812].
  74. Résultat n°74

    1661-1685.

    Date

    1661-1685

    Cote

    5E286/p235

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Finances et comptabilité
    • Comptes des échevins, 1661-1789
    • 1661-1685.
  75. Résultat n°75

    Perception des recettes de la commune.- Nominations du percepteur, 1792-an XII.

    Date

    1792-1804

    Cote

    5E286/p116

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Perception des recettes de la commune.- Nominations...
  76. Résultat n°76

    Legs, 1812-1872. Rachat de la rente de blé par les héritiers Bouchard, 1874-1876. Secours aux établissements de bienfaisance, 1846-1876.

    Date

    1812-1876

    Cote

    5E286/p190

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs, 1812-1872. Rachat de la rente de blé par les...
  77. Résultat n°77

    Section de Fontainebrux.- Organisation d'une subdivision, contrôle et liste nominative, 1888-1907 ; frais de banquets, 1897-1898.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5E286/p66

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82)...
    • Sapeurs-pompiers
    • Section de Fontainebrux.- Organisation d'une subdivision,...
  78. Résultat n°78

    Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1849. Autorisation, délivrance et estimation, 1792 et 1833-1879. Demande et autorisations de vente et adjudication, 1825-1898.

    Date

    1792-1898

    Cote

    5E286/p146

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Coupes
    • Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage,...
  79. Résultat n°79
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    114 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1777-1781

    Cote

    5E286/p302, 5E286/102 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  80. Résultat n°80
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 135 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1777-1781

    Cote

    5E286/p302, 5E286/102 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.