Etude du projet d'assainissement de la prairie des Essards.- Remplacement d'un membre : délibération du syndicat, 1850. Demande de remboursement de frais d'étude par la commune de Saillenard, 1848.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Commission syndicale de Mordançon [Voir Assainissement de la prairie des Essards (5 E 286/p171).]

Etude du projet d'assainissement de la prairie des Essards.- Remplacement d'un membre : délibération du syndicat, 1850. Demande de remboursement de frais d'étude par la commune de Saillenard, 1848.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p208

Date

1848-1850

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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