Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1849. Autorisation, délivrance et estimation, 1792 et 1833-1879. Demande et autorisations de vente et adjudication, 1825-1898.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)

Bois

Présentation du contenu

Plan des bois (voir 5 E 286/plans 2-3). Extraction de gravier dans les bois des Dragons (voir 5 E 286/p173).

Coupes

Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1849. Autorisation, délivrance et estimation, 1792 et 1833-1879. Demande et autorisations de vente et adjudication, 1825-1898.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p146

Date

1792-1898

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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