Délimitations partielles : délibérations et correspondance du préfet.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)

Bois

Présentation du contenu

Plan des bois (voir 5 E 286/plans 2-3). Extraction de gravier dans les bois des Dragons (voir 5 E 286/p173).

Propriété

Délimitations partielles : délibérations et correspondance du préfet.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p137

Date

1838-1861

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.