1711-1789.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives antérieures à 1790

Justice (série FF)

Justice de Bletterans et Villevieux

Requêtes, jugements, saisies concernant différentes affaires

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p280-p282

1711-1789.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p282

Autres Cotes

5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1711-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.