Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires membres de l'association et liste des membres appelés à prendre part à l'assemblée générale, 1897.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Association syndicale pour l'assainissement des champs Poitins, Croix Cugnot et les Soulènes

Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires membres de l'association et liste des membres appelés à prendre part à l'assemblée générale, 1897.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p210

Date

1869-1897

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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