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1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

178 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2989

3

Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les communautés de Crissey et Gevry.

Date

1780

Cote

5E305/10

4

Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.

Date

1775

Cote

5E305/16

5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

199 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3707

6

Etablissements d'une digue en aval des moulins, par le meunier. - Ordre de démolition, 1828-1837 ; bains froids sur la rive gauche du Doubs. - Autorisation abrogée, 1866 ; batelet facilitant les communications, 1898.

Date

1828-1898

Cote

5E305/94

7

1811-1848

Date

1811-1848

Cote

5E305/45

8

Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey. - Enquête de bonne vie et moeurs concernant Henri Sauvin, greffier, 1752 et 1757.

Date

1752-1757

Cote

5E305/17

9

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

148 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9057

11

Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.

Date

1757-1783

Cote

5E305/26

12

Défense de glaner dans les champs.

Date

1788

Cote

5E305/18

13
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

23 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 novembre 1785 et le 22 novembre 1791

Cote

5E305/22, 5E305/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Délivrances de menus produits à charge de prestations.

Date

1872

Cote

5E305/78

16

Nominations de répartiteurs.

Date

1862-1869

Cote

5E305/43

17
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205

18

Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres. - Nominations et traitement, an X-1870.

Date

1801-1870

Cote

5E305/61

19

Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973, 1965-1981, 1977-1983, 1982-1988, 1982-2004).

Date

1939-2004

Cote

2005W49/1

20

Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ; aux C.V.O. n°1 de Crissey à Dole et de Crissey aux Baraques, 1849 et 1889-1894 ; n°2 de Crissey à la R.N. n°5, 1844-1847 et 1878 ; n°3 et n°7 de Villette à Gevry, 1882 ; n°5 dit rue d'Amont, 1902-1905 ; n°6 dit de la rue Basse, 1857-1881 ; n°8 dit chemin de la Fin, 1861 et 1882-1886.

Date

1806-1905

Cote

5E305/85

21

Recherche de personnes et demandes de renseignements.

Date

1867-1869

Cote

5E305/57

22

Listes d'émargement.

Date

1855-1919

Cote

5E305/59

23
Tables décennales.

2 lots 286 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210

24

Nomination de receveur-percepteur.

Date

1792-1793

Cote

5E305/69

25

1850-1921 (à partir de 1850 un par décennie).

Date

1850-1921

Cote

5E305/46

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

604 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2987

27

Moulin transformé en usine électrique. - Modification et règlement d'eau.

Date

1902-1903

Cote

5E305/95

28

Ligne de Dole à Poligny. - Enquêtes, expropriations et reconnaissance des travaux.

Date

1882-1885

Cote

5E305/89

29
Baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mai 1759 et le 11 mars 1773

Cote

5E305/20, 5E305/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

30

Réglementation, an XIII-1861.

Date

1804-1861

Cote

5E305/54

31

16 février 1873 - 8 février 1903

Date

1873-1903

Cote

5E305/29

32

Comptes administratifs.

Date

1884-1912

Cote

5E305/64

33
Etat de sections.

136 medias

Etat de sections.

Date

1819

Cote

3P1397

34

Construction d'un puits communal. - Projet et ajournement (délibérations).

Date

1872-1873

Cote

5E305/88

35

* Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15 décembre 1837 - 2 février 1897 [Début du registre. - Amodiations des bancs par la Fabrique, 1823-1829. Délibérations de la commission municipale scolaire, 1886-1894 (à la fin du registre).]

Date

1837-1897

Cote

5E305/30

36

Listes des électeurs, 1839-1920. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1867 et 1880.

Date

1839-1920

Cote

5E305/58

37

Service vicinal. - Budgets, subventions industrielles, rôles de prestations, entretien des chemins, 1838-1905.

Date

1838-1905

Cote

5E305/82

38

* 1867-1914

Date

1867-1914

Cote

5E305/41

39

Affouage. - Mode de distribution, délivrances, annulations des délivrances, rôles, 1807-1875. Indemnité à la commune pour bois délivrés, non conforme, 1871-1872.

Date

1807-1875

Cote

5E305/77

40
Crissey - Vue sur l'église

1 media

Crissey - Vue sur l'église

Date

-

Cote

7Fi2441

41
Tables décennales.

2 lots 265 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1206

42

Omissions d'enregistrement d'acte de naissance, 1824-1825. Consentements de mariage, 1850 et 1867.

Date

1824-1867

Cote

5E305/33

43
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

663 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2988

44
Crissey, section C, la Fin, feuille unique.géomètre : Savourot

1 media

Crissey, section C, la Fin, feuille unique.géomètre : Savourot

Date

1812

Cote

3Pplan2024

45

Réquisitions de paille, chevaux et voitures.

Date

1870-1871

Cote

5E305/53

46
Baptêmes, mariages, sépultures.

23 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 novembre 1785 et le 22 novembre 1791

Cote

5E305/22, 5E305/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

47

Assistance aux femmes en couches. - Prime d'allaitement.

Date

1921

Cote

5E305/103

48

Eglise. - Réparations, 1837 et 1839 ; à l'église, au cimetière et à la maison d'école : état et plan, 1857. Presbytère. - Construction et réparations, 1841-1860. Location d'une maison, 1841-1860. Location d'une maison pour loger le desservant, 1834.

Date

1834-1860

Cote

5E305/71

49

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

50

Saisies immobilières, 1840 et 1891. Divorce, 1893-1895.

Date

1840-1895

Cote

5E305/108

51

Rôles d'impositions.

Date

1724-1776

Cote

5E305/5

52

Cimetière. - Réparations à la clôture, 1827-1831 et 1867-1868 [Travaux (voir 5 E 305/71).] Nouveau cimetière. - Acquisition de terrain et aménagement, 1897.

Date

1827-1897

Cote

5E305/72

53

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13321

54

Habillement et équipement.

Date

1870-1871

Cote

5E305/51

55

Droits d'usage et cantonnement : procès entre la commune et l'Etat (et frais).

Date

1832-1874

Cote

5E305/76

56

* 1810

Date

1810

Cote

5E305/37

57
Tables décennales.

2 lots 289 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1208

58

Commission administrative. - Nominations de membres.

Date

1927-1953

Cote

5E305/98

59

Travaux communs après sorties scolaires (année scolaire 1980-1981). Photographie de classe (1978).

Date

1978-1981

Cote

2005W49/4

60

Hospice de Dole. - Frais de traitement d'un malade.

Date

1868

Cote

5E305/101

61

Bâtiment d'école. - Construction et réparations, 1844-1868 et 1931. [Travaux (voir 5 E 305/71).]Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école mixte, 1864-1927.

Date

1844-1931

Cote

5E305/73

62
Tables décennales.

2 lots 257 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1204

63
Résultats généraux, 1856, 1861, 1866.

57 medias

Résultats généraux, 1856, 1861, 1866.

Date

1856-1866

Cote

5E305/35

64

Canal du Rhône au Rhin. - Ajournement du projet de jonction avec le Doubs, 1868. Réduction de redevance pour la pêche, 1869.

Date

1868-1869

Cote

5E305/91

65

1876-1914

Date

1876-1914

Cote

5E305/63

66
Tables décennales.

2 lots 257 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1203

67

Elections des officiers, sous-officiers, sergents et caporaux ; reconnaissance et prestation de serment des officiers : procès-verbaux, 1831-1846. CItoyens mobilisables de la commune : extrait du tableau cantonal, 1848. Etat et liste de recensement, 1841 et 1848-1849. Relevés par rang d'âge et contrôle nominatifs, 1832-1849.

Date

1831-1849

Cote

5E305/50

68

Gestion irrégulière faite par le maire, 1832-1833 et 1842-1844.

Date

1832-1844

Cote

5E305/67

69

Biens de mainmorte : relevé sommaire de biens immeubles passibles de la contribution foncière.

Date

1849

Cote

5E305/44

70

R.N. n°5 de Pais à Genève. - Demandes individuelles d'alignement et procès-verbaux de récolement de travaux.

Date

1865-1897

Cote

5E305/87

71
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 106 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13321

72

Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables et de la marque des bestiaux admis au parcours.

Date

1838-1878

Cote

5E305/79

73

De la forêt à l'Arsenal. Le flottage en Franche-Comté.

Date

-

Cote

4oF490

74
Baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1792

Cote

3E/282

75

* 20 pluviose an IX - 3 mai 1835

Date

1800-1835

Cote

5E305/27

76

1818-1875

Date

1818-1875

Cote

5E305/62

77

Rôle de la taxe sur les chiens, 1877-1907 (un an sur cinq). Poids public : taxe, 1971-1976.

Date

1877-1976

Cote

5E305/70

78

Demande de secours pour l'acquisition de cartes géographiques : délibération, 1874. Récompense en fin d'année scolaire aux meilleurs écoliers : délibérations, 1862 et 1865.

Date

1862-1874

Cote

5E305/107

79

Délimitations des chemins de la Combette, du Moulin, rue Basse et les Priottes, 1837 et 1863.

Date

1837-1863

Cote

5E305/84

80

Comité local d'instruction primaire. - Nomination de notables, 1837. Cours d'adultes. - Autorisations, 1867-1868. [Commission scolaire : délibérations (voir 5 E 305/30*)].

Date

1837-1868

Cote

5E305/104