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1

Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1882-1906. Classement spécial des étrangers, 1891 et 1896. Population classée par profession, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1968 et s.d..

Date

1841-1968

Cote

5E476/46

2
Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

165 medias

Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

Date

1701-1742

Cote

5E576/2

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1769-1792

Cote

5E576/4

4

Meussia - bulletin municipal

Date

1974-2004

Cote

Per1327

5
Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances, mariages, décès 1813-1832.

521 medias

Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances, mariages, décès 1813-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/5187

6
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1769-1792

Cote

5E576/4

8
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

112 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10448

9
Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

Date

1833

Cote

3Pplan3662

10
Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

Date

1833

Cote

3Pplan3671

11

Syndicat d'Initiative du Jura.- Vote d'une subvention : délibération.

Date

1903

Cote

5E576/p42

12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

183 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10447

13
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238

14

Construction : dossier administratif et technique, plans (1832-1857). Réparations des toitures de l'église et du clocher : projet, dossier de travaux (1873-1896). Construction d'une flèche au clocher : projet (1891). Réparations et réfections intérieures : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral , correspondance (1873-1992). Restauration des vitraux : devis (1948). Refonte et acquisition d'une cloche : souscription, convention, mémoire, livre à souche, correspondance (1856-1858). Réparations de l'horloge : factures (1895-1906).

Date

1832-1992

Cote

5E576/p14

15
Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier aîné

Date

1833

Cote

3Pplan3663

16
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235

17
Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier aîné et cadet

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier aîné et cadet

Date

1833

Cote

3Pplan3661

18

Emprunts pour l'achat d'une pompe à incendie et pour les frais du procès de la commune contre Charchilla au sujet de droit et usages en forêt.

Date

1882-1916

Cote

5E576/p12

19

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P2381

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

461 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/5190

21
Baptêmes, mariages, sépultures.

234 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

3E/570

22

Nomination et démission des membres du conseil de fabrique : arrêté préfectoral, courriers.

Date

1896

Cote

5E576/p37

23

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 709.

Date

1929

Cote

3P2382

24

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

25

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

26

Etablissement d'un réseau de distribution d'énergie électrique par la Société l'Union électrique : délibérations, arrêtés municipaux et préfectoraux, autorisations de l'ingénieur en chef du contrôle des distributions d'énergies électriques dans le département du Jura, contrats, conventions avec des particuliers pour l'installation de lignes électriques sur leurs propriétés, polices d'abonnement, déclarations de consommation d'énergie électrique, correspondance.

Date

1910-1950

Cote

5E576/p36

27

Répartition des charges d'entretien et d'exploitation de la forêt de Meussia : relevé de 1825 à 1910.

Date

1911

Cote

5E576/p21

28
Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier aîné

Date

1833

Cote

3Pplan3665

29
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

30

Bureau d'aide sociale.- Financement : budgets, compte administratif.

Date

1957-1961

Cote

5E576/p39

31

C.G.C. n°27 de Salins à Dortan.- Rectification : délibérations, arrêtés préfectoraux, jugement d'expropriation, ordonnance, actes de cession de terrain.

Date

1862-1866

Cote

5E576/p30

32
Mariages, décès.

268 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/5189

33

Matrice foncière, folio 1 à 380.

Date

1834

Cote

3P2377

34

Réparations des murs et toitures de l'église paroissiale de Charchilla : arrêté préfectoral de nomination du maire de Meussia commissaire-enquêteur.

Date

1894

Cote

5E576/p44

35

Destruction d'animaux nuisibles : procès-verbal de constat.

Date

1921

Cote

5E576/p3

36
Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

1 media

Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

Date

1833

Cote

3Pplan3655

37

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demande d'admission : enquête sur la situation des enfants de la personne assistée (1916). Déduction à l'allocation : courrier du préfet (1909).

Date

1909-1916

Cote

5E576/p41

38

Établissement de la ligne de tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude et à Orgelet.- Tracé : arrêtés préfectoraux, délibération, plan, correspondance (1893-1897). Revêtement de groie des cours de la gare et établissement de contre-rails aux passages à niveaux : décision du préfet du Jura (1899). Projet de prise d'eau pour l'alimentation des machines à la fontaine du haut du village : courriers de l'ingénieur des Ponts et chaussées (1897). Déplacement de la ligne à la demande du conseil municipal pour cause de dangers : délibération, rapport, courrier (1899-1913).

Date

1893-1913

Cote

5E576/p35

39

C.I.C. n°33 puis C.G.C. n°83 d'Orgelet à Étival.- Rectification : actes de cession de terrains et d'immeubles, délibérations (1869-1880). Demande de subvention pour l'acquisition de terrains : délibération (1886). Rectification aux abords du pont de Giron : arrêté préfectoral, décision du Conseil général (1896-1897). Alignement : délibération du Conseil général (1895). Travaux effectués par des particuliers : procès-verbaux de récolement (1896-1903).

Date

1869-1903

Cote

5E576/p28

40

Entretien du réseau routier.- Déblaiement des neiges : note, courrier de la commune d'Étival, état de frais (1903-1907). Participation à l'acquisition d'un cylindre à vapeur pour le cylindrage des routes et chemins de l'arrondissement : correspondance (1921). Demande de la commune d'Étival de se fournir à la carrière de groie pour l'entretien du C.G.C. de Meussia aux Ronchaux : courrier du maire d'Étival (1900).

Date

1900-1921

Cote

5E576/p32

41

Adjudication du droit de chasse : procès-verbal, correspondance.

Date

1906-1912

Cote

5E576/p22

42

C.V.O. n°4 de Meussia à Maisod.- Réclamations de particuliers contre l'alignement de voirie : plan, rapports de l'agent voyer.

Date

1886-1902

Cote

5E576/p26

43
Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier cadet

1 media

Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier cadet

Date

1833

Cote

3Pplan3656

44

Acquisition et cession de terrains : délibérations, arrêté préfectoral (1955-1985). Reconnaissance des anticipations : plan des anticipations reconnues, contrats, arrêté du conseil de préfecture (1862-1885). Location : procès-verbaux d'adjudication (1919-1962). Distribution de bois situés sur les terrains communaux non soumis au régime forestier : délibération (1951).

Date

1862-1985

Cote

5E576/p20

45
Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.

33 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.

Date

1688-1709

Cote

5E576/1

46

Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

Date

2022-2023

Cote

Per1906

47

Réparation des fontaines : délibérations.

Date

1911-1915

Cote

5E576/p34

48

Ponts de Giron et de Cimenthe sur le chemin vicinal n°3 de Coyron à la Frète.- Contentieux entre les communes de Meussia et Thoiria sur l'entretien et leur reconstruction : pièces de procédure, état de frais.

Date

1812-1901

Cote

5E576/p29

49
Etat de sections.

243 medias

Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P2376

50
Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

Date

1833

Cote

3Pplan3660

51
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

165 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1892-1902

Cote

3E/10446

52
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1236

53

Arrêté préfectoral, délibérations, budgets (1891-1960). Modifications des prestations : rapports, délibérations, courriers du préfet (1894-1954).

Date

1891-1960

Cote

5E576/p24

54
Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

1 media

Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

Date

1833

Cote

3Pplan3673

55
Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

130 medias

Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

Date

1841-1896

Cote

5E576/46

56

Présence

Date

1985-2006

Cote

Per927

57
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

58
Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

165 medias

Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

Date

1701-1742

Cote

5E576/2

59
Matrice des propriétés bâties.

43 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2380

60
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

5E576/3

61

Participation financière aux besoins de l'armée et aux mobilisés : délibérations.

Date

1914-1917

Cote

5E576/p7

62

Réfection de la toiture du chalet.- Financement et indemnisation des élus présents à l'adjudication des travaux : délibérations, courriers.

Date

1903-1904

Cote

5E576/p18

63

Séparation des Églises et de l'État.- Procès-verbal du garde-champêtre pour réunion non autorisée (brouillon, 1906), convocation à l'inventaire des biens mobiliers de l'église, attestations, arrêté préfectoral, délibération, correspondance du sous-préfet et du préfet (1906-1907). Versement d'une allocation temporaire au desservant de la paroisse de Meussia : courrier du préfet (1906).

Date

1906-1907

Cote

5E576/p38

64

Bureau d'assistance médicale gratuite.- Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, délibération.

Date

-

Cote

5E576/p40

65
Tables décennales.

2 lots 84 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1241

66
Tables décennales.

2 lots 124 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1234

67

Carte agronomique de la commune de Meussia : notice explicative de la carte et mémento du cultivateur par Paul Parmentier et J. Perette, délibération.

Date

1913-1914

Cote

5E576/p2

68

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12213

69
Tables décennales.

2 lots 96 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1239

70

Reconstruction du mur de clôture.- Financement par le produit des concessions : plan, délibérations (1900). Fourniture et pose d'une porte en fer : délibération, facture, mandat (1883, 1901). Demandes et actes de concessions (1905, 1913).

Date

1883-1913

Cote

5E576/p16

71

Proposition de création d'un deuxième emploi de cantonnier : courrier du préfet.

Date

1892

Cote

5E576/p11

72

Réparations de l'église et du presbytère : devis de l'architecte, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, arrêtés préfectoraux.

Date

1867-1881

Cote

5E576/p13

73
Matrice des propriétés bâties.

36 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2379

74

Abrogation des justices de paix par la réforme judiciaire de 1958 : notification par le juge de paix de Moirans-en-Montagne des modifications.

Date

1959

Cote

5E576/p9

75
Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette

1 media

Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette

Date

1833

Cote

3Pplan3667

76
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

77

Acquisition : délibération (1836). Répartition de la dépense des frais d'entretien entre les communes co-paroissiales de Meussia et de Coyron : arrêté préfectoral (1841, 1902). Etablissement d'un jardin potager : délibération (1865). Réparations : avant-métré, devis, emprunt, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbaux de reconnaissance et réception provisoire et définitif des travaux, correspondance (1877-1883) ; contentieux sur le paiement des réparations : jugement, arrêté préfectoral, correspondance (1874-1880). Sommation à l'abbé de quitter le presbytère : courrier du sous-préfet, exploit d'un huissier, état des frais (1907). Projet de vente après l'incendie de la toiture : délibération, plan, procès-verbal descriptif et estimatif par l'architecte, arrêté préfectoral (1908). Locations : délibérations, baux (1905-1955, 1997).

Date

1836-1997

Cote

5E576/p15

78

Démission du maire : courrier du sous-préfet.

Date

1922

Cote

5E576/p10

79

Aménagement du presbytère en bureau de poste : emprunt , délibération municipale (1909-1915). Location à l'Administration des Postes et Télécommunications : baux, conventions (1919-1997).

Date

1909-1997

Cote

5E576/p17

80

Améliorations pastorales.- Agrément au programme d'investissements agricoles : courrier.

Date

1961

Cote

5E576/p5