Filtrer les résultats
Multimédias
  • 64
  • 58
  • 1
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 4
  • 14
  • 73
  • 56
  • 4
Lieux
  • 122
  • 19
  • 19
  • 18
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 22
  • 14
  • 11
  • 6
  • 3
Afficher plus

  • sur 2
122 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1882-1906. Classement spécial des étrangers, 1891 et 1896. Population classée par profession, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1968 et s.d..
Cote
5E476/46
 Date
1841-1968
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Population
  • Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1968....
2
Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

165 medias

Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.
Cote
5E576/2
 Date
1701-1742
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Meussia
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures...
3
Baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E576/4
 Date
1769-1792
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Meussia
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
4

Meussia - bulletin municipal
Cote
Per1327
 Date
1974-2004
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1301-1400
  • Meussia - bulletin municipal
5
Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances, mariages, décès 1813-1832.

521 medias

Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances, mariages, décès 1813-1832.
Cote
3E/5187
 Date
1813-1832
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Publications de mariage 1813-1816, 1820-1832, naissances,...
6
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

2 lots 179 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.
Cote
3E/14629
 Date
1933-1942
 Lieu
Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E576/4
 Date
1769-1792
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

112 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/10448
 Date
1913-1922
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
9
Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan3662
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section C, Giron, feuille 3.géomètre : Olivier...
10
Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan3671
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section E, le Couchant, feuille 2.géomètre...
11

Syndicat d'Initiative du Jura.- Vote d'une subvention : délibération.
Cote
5E576/p42
 Date
1903
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Sport et tourisme
  • Syndicat d'Initiative du Jura.- Vote d'une subvention...
12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

183 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/10447
 Date
1903-1912
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
13
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1238
 Date
1853-1862
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
14

Construction : dossier administratif et technique, plans (1832-1857). Réparations des toitures de l'église et du clocher : projet, dossier de travaux (1873-1896). Construction d'une flèche au clocher : projet (1891). Réparations et réfections intérieures : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral , correspondance (1873-1992). Restauration des vitraux : devis (1948). Refonte et acquisition d'une cloche : souscription, convention, mémoire, livre à souche, correspondance (1856-1858). Réparations de l'horloge : factures (1895-1906).
Cote
5E576/p14
 Date
1832-1992
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetières
  • Eglise
  • Construction : dossier administratif et technique,...
15
Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan3663
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section C, Giron, feuille 4.géomètre : Olivier...
16
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1235
 Date
1823-1832
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
17
Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier aîné et cadet

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier aîné et cadet
Cote
3Pplan3661
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section C, Giron, feuille 2.géomètre : Olivier...
18

Emprunts pour l'achat d'une pompe à incendie et pour les frais du procès de la commune contre Charchilla au sujet de droit et usages en forêt.
Cote
5E576/p12
 Date
1882-1916
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Finances
  • Emprunts pour l'achat d'une pompe à incendie et pour...
19

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P2381
 Date
1914
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

461 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/5190
 Date
1853-1871
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21
Baptêmes, mariages, sépultures.

234 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/570
 Date
1737-1769
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
22

Nomination et démission des membres du conseil de fabrique : arrêté préfectoral, courriers.
Cote
5E576/p37
 Date
1896
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Cultes (série P)
  • Nomination et démission des membres du conseil de fabrique...
23

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 709.
Cote
3P2382
 Date
1929
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 709.
24

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.
Cote
4oF564/2
 Date- Lieu
Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
25

Entre Lizon et Lacs
Cote
Per1615
 Date
2007-2022
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune, Crenans, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Villards-d'Héria, commune, Crozets (Les), commune, Châtel-de-Joux, commune, Etival, commune, Coyron, commune, Meussia, commune, Montcusel, commune, Lect, commune, Saint-Lupicin, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Ravilloles, commune, Pratz, commune, Ponthoux, commune, Cuttura, commune, Leschères, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • Entre Lizon et Lacs
26

Etablissement d'un réseau de distribution d'énergie électrique par la Société l'Union électrique : délibérations, arrêtés municipaux et préfectoraux, autorisations de l'ingénieur en chef du contrôle des distributions d'énergies électriques dans le département du Jura, contrats, conventions avec des particuliers pour l'installation de lignes électriques sur leurs propriétés, polices d'abonnement, déclarations de consommation d'énergie électrique, correspondance.
Cote
5E576/p36
 Date
1910-1950
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Electrification
  • Etablissement d'un réseau de distribution d'énergie...
27

Répartition des charges d'entretien et d'exploitation de la forêt de Meussia : relevé de 1825 à 1910.
Cote
5E576/p21
 Date
1911
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Financement
  • Répartition des charges d'entretien et d'exploitation...
28
Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan3665
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section C, Giron, feuille 6.géomètre : Olivier...
29
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).
Cote
3E/11019
 Date
1913-1922
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
30

Bureau d'aide sociale.- Financement : budgets, compte administratif.
Cote
5E576/p39
 Date
1957-1961
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau d'aide sociale.- Financement : budgets, compte...
31

C.G.C. n°27 de Salins à Dortan.- Rectification : délibérations, arrêtés préfectoraux, jugement d'expropriation, ordonnance, actes de cession de terrain.
Cote
5E576/p30
 Date
1862-1866
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Voirie
  • Travaux
  • C.G.C. n°27 de Salins à Dortan.- Rectification : délibérations,...
32
Mariages, décès.

268 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/5189
 Date
1833-1852
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.
33

Matrice foncière, folio 1 à 380.
Cote
3P2377
 Date
1834
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 380.
34

Réparations des murs et toitures de l'église paroissiale de Charchilla : arrêté préfectoral de nomination du maire de Meussia commissaire-enquêteur.
Cote
5E576/p44
 Date
1894
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Réparations des murs et toitures de l'église paroissiale...
35

Destruction d'animaux nuisibles : procès-verbal de constat.
Cote
5E576/p3
 Date
1921
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Destruction d'animaux nuisibles : procès-verbal de...
36
Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

1 media

Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier cadet
Cote
3Pplan3655
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Olivier...
37

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demande d'admission : enquête sur la situation des enfants de la personne assistée (1916). Déduction à l'allocation : courrier du préfet (1909).
Cote
5E576/p41
 Date
1909-1916
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
38

Établissement de la ligne de tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude et à Orgelet.- Tracé : arrêtés préfectoraux, délibération, plan, correspondance (1893-1897). Revêtement de groie des cours de la gare et établissement de contre-rails aux passages à niveaux : décision du préfet du Jura (1899). Projet de prise d'eau pour l'alimentation des machines à la fontaine du haut du village : courriers de l'ingénieur des Ponts et chaussées (1897). Déplacement de la ligne à la demande du conseil municipal pour cause de dangers : délibération, rapport, courrier (1899-1913).
Cote
5E576/p35
 Date
1893-1913
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Transports
  • Établissement de la ligne de tramway de Lons-le-Saunier...
39

C.I.C. n°33 puis C.G.C. n°83 d'Orgelet à Étival.- Rectification : actes de cession de terrains et d'immeubles, délibérations (1869-1880). Demande de subvention pour l'acquisition de terrains : délibération (1886). Rectification aux abords du pont de Giron : arrêté préfectoral, décision du Conseil général (1896-1897). Alignement : délibération du Conseil général (1895). Travaux effectués par des particuliers : procès-verbaux de récolement (1896-1903).
Cote
5E576/p28
 Date
1869-1903
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Voirie
  • Travaux
  • C.I.C. n°33 puis C.G.C. n°83 d'Orgelet à Étival.- Rectification...
40

Entretien du réseau routier.- Déblaiement des neiges : note, courrier de la commune d'Étival, état de frais (1903-1907). Participation à l'acquisition d'un cylindre à vapeur pour le cylindrage des routes et chemins de l'arrondissement : correspondance (1921). Demande de la commune d'Étival de se fournir à la carrière de groie pour l'entretien du C.G.C. de Meussia aux Ronchaux : courrier du maire d'Étival (1900).
Cote
5E576/p32
 Date
1900-1921
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Voirie
  • Travaux
  • Entretien du réseau routier.- Déblaiement des neiges...
41

Adjudication du droit de chasse : procès-verbal, correspondance.
Cote
5E576/p22
 Date
1906-1912
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Adjudication du droit de chasse : procès-verbal, correspondance.
42

C.V.O. n°4 de Meussia à Maisod.- Réclamations de particuliers contre l'alignement de voirie : plan, rapports de l'agent voyer.
Cote
5E576/p26
 Date
1886-1902
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Voirie
  • Travaux
  • C.V.O. n°4 de Meussia à Maisod.- Réclamations de particuliers...
43
Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier cadet

1 media

Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier cadet
Cote
3Pplan3656
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Olivier...
44

Acquisition et cession de terrains : délibérations, arrêté préfectoral (1955-1985). Reconnaissance des anticipations : plan des anticipations reconnues, contrats, arrêté du conseil de préfecture (1862-1885). Location : procès-verbaux d'adjudication (1919-1962). Distribution de bois situés sur les terrains communaux non soumis au régime forestier : délibération (1951).
Cote
5E576/p20
 Date
1862-1985
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Biens communaux
  • Propriétés et gestion générale
  • Acquisition et cession de terrains : délibérations,...
45
Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.

33 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.
Cote
5E576/1
 Date
1688-1709
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Meussia
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures, 1688-1689, 1702-1709.
46

Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins
Cote
Per1906
 Date
2022-2023
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Lect, commune, Vouglans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Châtel-de-Joux, commune, Meussia, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Charchilla, commune, Maisod, commune, Villards-d'Héria, commune, Martigna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins
47

Réparation des fontaines : délibérations.
Cote
5E576/p34
 Date
1911-1915
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Adduction d'eau
  • Réparation des fontaines : délibérations.
48

Ponts de Giron et de Cimenthe sur le chemin vicinal n°3 de Coyron à la Frète.- Contentieux entre les communes de Meussia et Thoiria sur l'entretien et leur reconstruction : pièces de procédure, état de frais.
Cote
5E576/p29
 Date
1812-1901
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Voirie
  • Travaux
  • Ponts de Giron et de Cimenthe sur le chemin vicinal...
49
Etat de sections.

243 medias

Etat de sections.
Cote
3P2376
 Date
1834
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
50
Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

1 media

Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier aîné
Cote
3Pplan3660
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section C, Giron, feuille 1.géomètre : Olivier...
51
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

165 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Cote
3E/10446
 Date
1892-1902
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
52
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1236
 Date
1833-1842
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
53

Arrêté préfectoral, délibérations, budgets (1891-1960). Modifications des prestations : rapports, délibérations, courriers du préfet (1894-1954).
Cote
5E576/p24
 Date
1891-1960
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux...
  • Voirie
  • Financement
  • Arrêté préfectoral, délibérations, budgets (1891-1960)....
54
Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

1 media

Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre : Olivier cadet
Cote
3Pplan3673
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section E, le Couchant, feuille 4.géomètre...
55
Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

130 medias

Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.
Cote
5E576/46
 Date
1841-1896
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • M
  • Meussia
  • Résultats généraux, 1856, 1866-1891. Listes nominatives,...
56

Présence
Cote
Per927
 Date
1985-2006
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune, Villards-d'Héria, commune, Charchilla, commune, Meussia, commune, Lect, commune, Martigna, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Crenans, commune, Châtel-de-Joux, commune, Maisod, commune, Coyron, commune, Montcusel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Présence
57
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).
Cote
3E/13109
 Date
1923-1932
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
58
Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.

165 medias

Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742, sépultures 1702-1742.
Cote
5E576/2
 Date
1701-1742
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes 1701-1742, mariages 1706-1742,...
59
Matrice des propriétés bâties.

43 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2380
 Date
1911
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
60
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E576/3
 Date
1737-1769
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
61

Participation financière aux besoins de l'armée et aux mobilisés : délibérations.
Cote
5E576/p7
 Date
1914-1917
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Participation financière aux besoins de l'armée et...
62

Réfection de la toiture du chalet.- Financement et indemnisation des élus présents à l'adjudication des travaux : délibérations, courriers.
Cote
5E576/p18
 Date
1903-1904
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Autres édifices
  • Réfection de la toiture du chalet.- Financement et...
63

Séparation des Églises et de l'État.- Procès-verbal du garde-champêtre pour réunion non autorisée (brouillon, 1906), convocation à l'inventaire des biens mobiliers de l'église, attestations, arrêté préfectoral, délibération, correspondance du sous-préfet et du préfet (1906-1907). Versement d'une allocation temporaire au desservant de la paroisse de Meussia : courrier du préfet (1906).
Cote
5E576/p38
 Date
1906-1907
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Cultes (série P)
  • Séparation des Églises et de l'État.- Procès-verbal...
64

Bureau d'assistance médicale gratuite.- Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, délibération.
Cote
5E576/p40
 Date- Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau d'assistance médicale gratuite.- Nomination...
65
Tables décennales.

2 lots 84 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1241
 Date
1883-1892
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
66
Tables décennales.

2 lots 124 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1234
 Date
1813-1822
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
67

Carte agronomique de la commune de Meussia : notice explicative de la carte et mémento du cultivateur par Paul Parmentier et J. Perette, délibération.
Cote
5E576/p2
 Date
1913-1914
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Carte agronomique de la commune de Meussia : notice...
68

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/12213
 Date
1923-1932
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MEUSSIA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès.
69
Tables décennales.

2 lots 96 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1239
 Date
1863-1872
 Lieu
Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Brillat, commune, Chancia, commune, Chanon, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coulouvre, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Douvres, commune, Etival, commune, Garde-Chemin, commune, Grand-Châtel, commune, Grand-Serve, commune, Grand-Villard, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Montcusel, commune, Nezen, commune, Petit-Châtel, commune, Petit-Villard, commune, Pratz, commune, Ronchaud, commune, Saint-Romain, commune, Villards-d'Héria, commune, Vouglans, commune, Epercy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Moirans
  • Tables décennales.
70

Reconstruction du mur de clôture.- Financement par le produit des concessions : plan, délibérations (1900). Fourniture et pose d'une porte en fer : délibération, facture, mandat (1883, 1901). Demandes et actes de concessions (1905, 1913).
Cote
5E576/p16
 Date
1883-1913
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière
  • Reconstruction du mur de clôture.- Financement par...
71

Proposition de création d'un deuxième emploi de cantonnier : courrier du préfet.
Cote
5E576/p11
 Date
1892
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel
  • Proposition de création d'un deuxième emploi de cantonnier...
72

Réparations de l'église et du presbytère : devis de l'architecte, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, arrêtés préfectoraux.
Cote
5E576/p13
 Date
1867-1881
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetières
  • Réparations de l'église et du presbytère : devis de...
73
Matrice des propriétés bâties.

36 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P2379
 Date
1882
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
74

Abrogation des justices de paix par la réforme judiciaire de 1958 : notification par le juge de paix de Moirans-en-Montagne des modifications.
Cote
5E576/p9
 Date
1959
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Justice
  • Abrogation des justices de paix par la réforme judiciaire...
75
Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette

1 media

Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Marlette
Cote
3Pplan3667
 Date
1833
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Meussia, section D, le Village, feuille 2.géomètre...
76
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.
Cote
3E/11046
 Date
1903-1912
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
77

Acquisition : délibération (1836). Répartition de la dépense des frais d'entretien entre les communes co-paroissiales de Meussia et de Coyron : arrêté préfectoral (1841, 1902). Etablissement d'un jardin potager : délibération (1865). Réparations : avant-métré, devis, emprunt, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbaux de reconnaissance et réception provisoire et définitif des travaux, correspondance (1877-1883) ; contentieux sur le paiement des réparations : jugement, arrêté préfectoral, correspondance (1874-1880). Sommation à l'abbé de quitter le presbytère : courrier du sous-préfet, exploit d'un huissier, état des frais (1907). Projet de vente après l'incendie de la toiture : délibération, plan, procès-verbal descriptif et estimatif par l'architecte, arrêté préfectoral (1908). Locations : délibérations, baux (1905-1955, 1997).
Cote
5E576/p15
 Date
1836-1997
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère
  • Acquisition : délibération (1836). Répartition de la...
78

Démission du maire : courrier du sous-préfet.
Cote
5E576/p10
 Date
1922
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Démission du maire : courrier du sous-préfet.
79

Aménagement du presbytère en bureau de poste : emprunt , délibération municipale (1909-1915). Location à l'Administration des Postes et Télécommunications : baux, conventions (1919-1997).
Cote
5E576/p17
 Date
1909-1997
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Autres édifices
  • Aménagement du presbytère en bureau de poste : emprunt...
80

Améliorations pastorales.- Agrément au programme d'investissements agricoles : courrier.
Cote
5E576/p5
 Date
1961
 Lieu
Meussia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA

  • Archives postérieures à 1790
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Améliorations pastorales.- Agrément au programme d'investissements...