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  1. Résultat n°1

    Forêts, savoirs et motivations.

    Date de publication

    2016

    Auteur

    FARCY Christine

    Cote

    8oG4021

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Forêts, savoirs et motivations.
  2. Résultat n°2

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"- inventaire et cartographie des sites susceptibles d'être désignés dans le réseau Natura 2000 (mai 1995)- consultation officielle des communes concernées par la liste des 37 sites susceptibles d'être intégrés au réseau Natura 2000 et des services de l'Etat (juin-juillet 1996)- suspension temporaire de la consultation officielle suite à courrier ministériel (juillet 1996)- relance des consultations officielles locales (février 1997)- sites proposés officiellement au ministère pouvant faire l'objet d'une désignation (11 sites) : 10/10/1997- 1ère consultation officielle des 11 sites précités le 09/12/1997 + synthèse (avril 1998)- transmission au ministère des propositions de sites le 09/06/1998 (11 sites)- réunions diverses (1995/1998)- projet de loi Natura 2000 (juin 1998)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2286W22

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Fonds forestier national

    Date

    1930-2007

    Cote

    2796W/1-2796W/16

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Fonds forestier national

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  4. Résultat n°4

    Site "Vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen"- site opérationnel : 01/12/2005- désignation en ZPS : arrêté ministériel du 06/04/2006- extension sur les communes de Coiserette et Saint-Claude : consultation du ministère de la défense (février 2008) et transmission au ministère (mars 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

    Date

    2005-2009

    Cote

    2286W35

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Gestion des associations

    Date

    1967-2011

    Cote

    2714W/68-2714W/208

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Gestion des associations

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  6. Résultat n°6

    Equipements pastoraux en zone de montagne

    Date

    1975-2005

    Cote

    2714W/235-2714W/238

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Equipements pastoraux en zone de montagne

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  7. Résultat n°7

    Aides à la filière bois

    Date

    1980-2011

    Cote

    2714W/41-2714W/46

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Aides à la filière bois

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  8. Résultat n°8

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- consultations 2ème liste (mai/juin 1998)- lancement des consultations officielles (02/07/1998)- avis des communes consultées et non consultées, des organismes consultés + pétitions (août 1998)

    Date

    1998

    Cote

    2286W23

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  9. Résultat n°9

    Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

    Date

    1978-2009

    Cote

    2286W32

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  10. Résultat n°10

    Police de la nature

    Date

    1995-2016

    Cote

    2714W/211-2714W/216

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Police de la nature

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  11. Résultat n°11

    Biodiversité

    Date

    2003-2011

    Cote

    2796W/27-2796W/33

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  12. Résultat n°12

    APB (arrêté préfectoral de Biotope) Grand Tétras :- arrêtés préfectoraux concernant la protection du Grand Tétras (1992/2005)- élaboration d'un arrêté de biotope : compte-rendus de réunions de travail et avis des communes et services (1990/1993)- création d'un comité gestion : AP n°327 du 14/04/1992- réunions du comité de gestion (1991/1999 et 01/02/2008)- demande de capture avec relâche du Grand Tétras (2001)- ciruclation en zones de biotopes protégés (2001/2003)- réglementation de la recherche, de l'approche et de l'affût pour la prise de vue ou de son (2001)- arrêté ministériel du 10/12/1995 concernant la protection du Grand Tétras (1995/1998)- projet d'action communautaire pour la nature (ACNAT) relatif aux tétraonidés dans le massif jurassien et le bassin du Drugeon (1991/1992)

    Date

    1992-2008

    Cote

    2286W48

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Arrêtés de biotopes
    • APB (arrêté préfectoral de Biotope) Grand Tétras :-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  13. Résultat n°13

    Forêts privées (Loi Sérot)

    Date

    1930-1979

    Cote

    2796W/19-2796W/20

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêts privées (Loi Sérot)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  14. Résultat n°14

    Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne Sud)- réunions de concertation : 28/04/1998 - 09/07/1998 - 15/09/1999- réunions du comité de pilotage du site : 28/05/1999 - 07/03/2000 - 09/02/2001- compte-rendu du groupe de travail forêts : 14/11/2000 + convention cadre Etat/ONF- compte-rendu du groupe de travail "activités socio-économiques" : 14/11/2000- compte-rendu du groupe de travail "étangs et milieux humides" : 09/05/2001- réunion du 02/02/2002 : validation du document d'objectifs- dossier de présentation du site- consulations maires et EPCI (28/11/2003)- composition du comité de pilotage- arrêté ministériel de désignation en ZSC (zone spéciale de conservation) : 27/05/2009

    Date

    1998-2009

    Cote

    2286W28

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15

    Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions préparatoires- documents provisoires (14 janvier 2000)Charte pour l'environnement des Hautes Vallées de l'Ain- délibérations des communes (1996/2001Charte pour l'environnement du Val d'Amour- document préparatoire (1997)Charte pour l'environnement du Massif de la Serre- dossier de candidature (1994)- avis des services (1994)Charte pour l'environnement Nord Jura- dossier de candidature (septembre 1998)- avis des services (1999/2000)- charte signée le 08/07/2000- réunions de suivi des différentes communautés de communes (2001/2005)- financement de la charte (2003)

    Date

    1994-2005

    Cote

    2286W19

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement du Jura-Dolois- réunions...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    Site "Petite Montagne du Jura" (suite)- lettre de transmission au ministère de la totalité du site : 25/04/2006 (ZPS)- désignation en ZPS : arrêté ministériel du 27/04/2006- validation du DOCOB dans sa totalité : 27/06/2006- réunions du COPIL : 29/02/2008 - 23/06/2009- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2286W37

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Petite Montagne du Jura" (suite)- lettre de transmission...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- Décision d'annulation du Conseil d'Etat en date du 22/06/2001 de propositions de sites (dont les sites du jura)- nouvelles consultations (janvier 2002) suite à l'annulation susvisée- réunion d'information du 13/03/2002- transmission des propositions de sites au ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD)- transmission à la commission européenne en date du 24/09/2003- liste récapitulative des sites transmis à la commission européenne arrêtée au 20 octobre 2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    2286W25

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  18. Résultat n°18

    Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W29

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  19. Résultat n°19

    Site "Côte de Mancy" (ex-Plateau de Mancy)- dossier descriptif du site- réunion du 30/11/2006 + arrêté préfectoral de composition du COPIL- réunion du 06/07/2007 : état d'avancement du DOCOB- réunion du groupe de travail : 15/01/2008- validation du DOCOB : 29/05/2008- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site interdépartemental "Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté" (70/25/39)- dossier descriptif du site- intervention de M. Charroppin pour sa participation au comité de pilotage (juin 1999)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W38

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Côte de Mancy" (ex-Plateau de Mancy)- dossier...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20

    Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2286W33

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  21. Résultat n°21

    Chasse.

    Date

    2003-2015

    Cote

    2796W/21-2796W/26

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Chasse.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  22. Résultat n°22

    Grands prédateurs

    Date

    1984-2011

    Cote

    2714W/220-2714W/234

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Grands prédateurs

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  23. Résultat n°23

    Règlementation des boisements.

    Date

    1976-2007

    Cote

    2796W/17-2796W/18

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Règlementation des boisements.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
    Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.

  24. Résultat n°24

    APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982 (document manquant)APB "Corniches calcaires" (ex-faucon pèlerin) :- projet de révision des APB Faucon Pélerin de 1982 et grand Duc d'Europe de 1996 : tableau des sites et des communes concernés + CD (dossier de consultation)- réunion prévue à la SP de Saint-Claude le 01/04/2011APB Hibou Grand Duc :- arrêté d'APB n°572 du 12/11/1996Réimplantation des cigognes dans le Combe d'Ain- demande de transport avec relâche dans la nature (2004)- interventions de M. Bailly (2004)Busard cendré : destruction de nids (2009)Liste des animaux nuisibles :- recours en annulation par la commission de protection des eaux c/AP du 27/11/2004 fixant la liste des animaux nuisibles, dont la Martre des Pins ===> décision du TA en date du 16/12/2004 annulant l'arrêté du préfet- AP fixant la liste des animaux nuisibles pour l'année 2007-2008 n°2007-167 du 29/06/2007- AP fixant les modalités de destruction à tir des animaux nuisibles n°2007-168 du 29/06/2007Conventions diverses (1993/1995)

    Date

    1982-2011

    Cote

    2286W49

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Arrêtés de biotopes
    • APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  25. Résultat n°25

    Site interdépartemental "Bresse jurassienne Nord" (39/71)- concertation : services de l'Etat (22/06/2005) - organismes socio-professionnel (29/05/2005) - élus (06/07/2005)- consultation des communes et EPCI (août 2005)- audience de M. Guichard, conseiller général (16/09/2005)- réunion du comité de pilotage (21/09/2007) et arrêté de composition du comité de pilotage (AP n°1687 du 15/11/2007)- dossier du site et désignation en ZPS par arrêté du 06/04/2006- désignation du préfet 39 comme coordonnateur en date du 02/08/2008- convention cadre Etat-communauté de communes du Val de Brennes (29/05/2008)

    Date

    2005-2008

    Cote

    2286W27

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Bresse jurassienne Nord" (39/71)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  26. Résultat n°26

    Chasse

    Date

    1993-2015

    Cote

    2714W/217-2714W/219

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Biodiversité
    • Chasse

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  27. Résultat n°27

    Charte pour l'environnement du Pays des Lacs- dossier de diagnostic (février 1994)- dossier de candidature (20/06/1994)- convention d'étude signée le 09/05/1995 entre le préfet et la communauté de communes du Pays des Lacs- charte approuvée le 12/03/1997- réunions du comité de pilotage entre 1994 et 2001- attributions de subventions (1994/2006)

    Date

    1994-2006

    Cote

    2286W17

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement du Pays des Lacs- dossier...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  28. Résultat n°28

    Site "Petite Montagne du Jura"- Réunions du groupe de travail restreint : 08/03/2000 - 21/11/2000- Rapport d'étude "Etat de santé de la Valouse et du Valouson" et résumé synthétique (janvier 2003) transmis par la fédération de pêche- audience de M. ROY de la DIREN (14/08/2001- mise en place du comité de pilotage : 21/11/2001- réunion du comité de pilotage : 04/09/2002- validation du pré-DOCOB : 08/12/2003- problématiques de financement (avril 2004)- validation du volet agricole : 20/07/2004- site opérationnel et contractualisation : 27/09/2004- validation du DOCOB : 14/12/2005 (partie des fiches actions)- consultation du ministère des armées (janvier 2006)- requête du maire d'Orgelet (avril 2006)- plaquette de sensibilisation à Natura 2000 en Petite Montagne

    Date

    2000-2006

    Cote

    2286W36

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Petite Montagne du Jura"- Réunions du groupe...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  29. Résultat n°29

    Travaux forestiers spécifiques

    Date

    2003-2003

    Cote

    2714W/209-2714W/210

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Travaux forestiers spécifiques

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  30. Résultat n°30

    Pollutions de la Bienne ; pollution de Lons-le-Saunier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W261

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Pollutions de la Bienne ; pollution de Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  31. Résultat n°31

    Comité départemental de suivi Natura 2000- création et rôle du comité départemental de suivi (circulaires du 26/04/1996, 10/07/1996 et 26/07/2002 + extrait décret n°2006-665 du 07/06/2006)- composition du comité départemental de suivi (juillet 1998)- réunions du comité départemental de suivi de 1997 à 2007- réunion du 16/07/2003 du comité national de suivi et de concertation Natura 2000

    Date

    1996-2007

    Cote

    2286W40

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Comité départemental de suivi Natura 2000- création...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  32. Résultat n°32

    Site "Reculées de la Haute-Seille" (anciennement Reculée de Baume-les-Messieurs)- dossier descriptif du site- réunions préalables à la réalisation du document d'objectifs (DOCOB) : 07/04/1999 - 21/05/1999 - 15/12/2000- cartographie des milieux ouverts et cartographie des habitats forestiers (07/2000)- réunion d'approbation du document d'objectifs en date du 26/02/2003- réunion de mise à jour du DOCOB en date du 28/11/2005- site opérationnel : lettre du 14/04/2005- désignation en ZPS : 06/04/2006- signature des contrats : 22/05/2006- réunion de mise à jour du DOCOB en date du 13/02/2007- constitution du comité de pilotage (COPIL) : arrêté préfectoral du 23/04/2007- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W31

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Reculées de la Haute-Seille" (anciennement Reculée...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  33. Résultat n°33

    Divers Natura 2000- réalisation de la plaquette d'information "Natura 2000 en Franche-Comté" n°00 d'avril 1999 et diffusion aux maires et services- subventions aux opérateurs (1999/2006) + enveloppes CNASEA (2002/2007)- réunion thématique environnement (01/02/2006)- programme LIFE nature (directive "Oiseaux") 1992/2005- réunion du 27/03/2003 : partage des tâches entre DDAF et DIREN- dossier "Stratégie nationale pour la biodiversité" (2004)- plaquette réalisée par la DDAF pour le Jura "infoDDAF" (novembre 2003)- audience préfet/DIREN (21/03/2003) : état d'avancementApplication des directives Natura 2000 en forêt- requêtes des propriétaires forestiers sylviculteurs du Jura (2004/2009)- listes électorales des propriétaires forestiers de plus de 4 hectares, électeurs au consil d'administration du centre régional de la propriétaire forestière (février 2005)- directive régionale d'aménagement de Franche-Comté (08/2005 - 04/2006) réalisée par l'ONF- schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (08/2005 - 04/2006) réalisé par l'ONF financements dans le domaine forestier : arrêtés régionaux n°06/057 du 09/03/2006 et n°08/245 du 06/10/2008

    Date

    1992-2000

    Cote

    2286W41

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Divers Natura 2000- réalisation de la plaquette d'information...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  34. Résultat n°34

    Prévention et plan de protection en cas de pollution des nappes phréatiques à proximité de l'usine Solvay à Tavaux.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2268W260

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Prévention et plan de protection en cas de pollution...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  35. Résultat n°35

    Aides exceptionnelles suite à la tempête de 1999

    Date

    1999-2003

    Cote

    2714W/47-2714W/67

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Aides exceptionnelles suite à la tempête de 1999

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  36. Résultat n°36

    Dossier de la commission permanente d'étude et de protection des eaux.

    Date

    1997

    Cote

    2268W259

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Dossier de la commission permanente d'étude et de protection...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  37. Résultat n°37

    Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- consultations maires et EPCI (28/11/2003)- site opérationnel : lettre du 01/02/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- convention Etat/ communauté de communes de Grand Dole (2008)Site "Massif de la Serre" (directive Oiseaux)- consultations (mars/avril 2009) + consultation ministère des armées (avril 2009)- envoi ministère : 26/06/2009Site interdépartemental "Massif du Risoux" (25/39)- dossier descriptif du site- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 05/07/2005- désignation préfet 39 coordonnateur : arrêté du 22/01/2008 (pour la ZPS)- désignation préfet 39 coordonnateur : 10/02/2003 (pour la directive habitats)- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- réunion de concertation pour les sites "Massif du Risoux" et "Forêt du Massacre" : 13/02/1998Site "Forêt du Massacre"- dossier descriptif du site- convention entre l'Etat et les collectivités (1999) pour Massif du Risoux et Forêt du Massacre- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 26/04/2005- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "REculée des Planches-près-Arbois"- dossier descriptif du site- visite du préfet aux Planches-près-Arbois le 23/04/1998- réunion du 24/11/2009

    Date

    1998-2009

    Cote

    2286W30

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  38. Résultat n°38

    Site interdépartemental "Bassin du Drugeon" (25/39)- dossier d'identification du site- proposition de désignation du préfet coordonnateur (2002)- lettre au ministère (MATE) en vue de la désignation (2003)- arrêté ministériel de désignation en zone spéciale de conservation (ZSC) le 27/05/2009Site interdépartemental "Vallée de la Loue" (25/39)- réunions des groupes de travail (2003/2004)- consultations (2005)- transmission au ministère (MEDD) en date du 13/02/2006- désignation en zone de protection spéciale (ZPS) le 06/04/2006- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 01/08/2008 (hab + ZPS)- réunions du comité de pilotage Vallées Loue/Lison 13/11/2007 et 22/06/2009Site interdépartemental "Vallée du Lison" (25/39)- consultations (août 2005)- transmission MEDD (13/02/2006)- désignation en ZPS : 06/04/2006- désignation préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 28/03/2007 (ZPS) et 01/08/2008 (Habitats)- désignation en zone spéciale de conservation (27/05/2009)

    Date

    2002-2009

    Cote

    2286W26

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site interdépartemental "Bassin du Drugeon" (25/39)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  39. Résultat n°39

    Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore" (suite)- bilan des concertations menées par les "pilotes" : PNRHJ - chambre d'agriculture - fédération des chasseurs (juin 1998)- synthèse de la 2ème consultation officielle (septembre 1998)- lettre au MATE : état d'avancement de la procédure Nature 2000 dans le Jura (24/08/1998)- note d'information aux maires concernés par la 1ère et la 2ème consultation (24/08/1998)- intervention de M. Jourdain, sénateur (septembre 1998)- transmission de la liste complémentaire de sites au ministère (26/10/1998)- réunions interservices (24/03/1999) et du comité de suivi (07/04/1999 et 15/12/1999)- réunion état d'avancement de la procédure (1999/2000)- rapport d'évaluation des propositions de sites par l'union européenne (09/08/2000)

    Date

    1998-2000

    Cote

    2286W24

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Mise en oeuvre de la directive "Habitats, Faune, Flore"...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  40. Résultat n°40

    Site "Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand maclu, Petit Maclu et Vernois"- dossier descriptif du site- réunion du 22/05/2006 (COPIL de lancement)- demande d'extension du site par la commune de Chatelneuf (2007)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 23/12/2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2286W34

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  41. Résultat n°41

    Règlementation et gestion forestière

    Date

    1971-2015

    Cote

    2714W/1-2714W/40

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...
    • Forêt
    • Règlementation et gestion forestière

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  42. Résultat n°42

    Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations Zone des Etangs de Bresse III (extension du site "Habitats") en date du 28/11/2003- consultations Massif du Risoux (ZPS directive "Oiseaux") le 28/11/2003- calendrier prévisionnel des consultations de sites (lettre au MEDD 21/12/2004)- consultations du ministère des armées (08/11/2005) pour les sites Bresse jurassienne nord, basse-vallée du Doubs, forêt de la Serre, Grandvaux, Reculées de la Haute-Seille, forêt de Chaux et côtes de la BienneTransmissions au ministèreTransmission de 3 sites au MEDD le 17/06/2004 (Massif du Risoux ZPS, Forêt du Massacre ZPS et zone des Etangs de Bresse 3 (extension habitats)Transmission de sites au MEDD le 20/12/2005- directive Habitats : Massif de la Serre, Grandvaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne Nord- directive Oiseaux : Basse-Vallée du Doubs, Reculées de la Haute-Seille, Forêt de Chaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne NordTransmission de sites au MEDD le 13/02/2006- Habitats + oiseaux : Vallée de la Loue, Vallée du Lison- Oiseaux : idemTransmission de site au MEDD le 01/03/2006- Habitats : Petite Montagne du Jura- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (en partie - avis défavorable de certains maires)Transmission de site au MEDD le 25/04/2006- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (totalité sur ordre du Ministère)Transmission de site au MEDD le 11/03/2008- Habitats et Oiseaux : extension site Vallée et Côtes de la BienneMises en demeure à l'encontre de la France pour insuffisance de propositions de sites : directive Oiseaux le 30/03/2004 - Directive Habitats le 07/07/2004Etat d'avancement du réseau Natura 2000- cartographies des sites "Habitats" et "Oiseaux" entre 2001 et mai 2008- tableaux de bord au 04/06/2003 et 10/07/2007 + notes internes- état d'avancement des documents d'objectifs au 31/12/2007- état d'avancement de la contractualisation au 21/12/2006- zonages environnementaux en septembre 2007

    Date

    2003-2007

    Cote

    2286W39

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  43. Résultat n°43

    Charte pour l'environnement de la communauté de communes du Bassin de Lons-le-Saunier- dossier de candidature (juillet 2001)- avis des services -2001)- convention d'étude entre la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le bureau d'études CESAME (11/06/2002)- étude de mise en place (mars 2003)- réunions préparatoires (mars 2002 à décembre 2003)- charte signée le 15/12/2003 entre le président de la CC du Bassin de Lons-le-Saunier et le préfet du Jura (diagnostic et actions)- compte-rendu du comité pilotage du 05/10/2005Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté de communes des Côteaux de la Haute-Seille- dossier de candidature ( décembre 1999)- document "Point Noirs paysagers : les décharges et dépôts sauvages" (février 2000)- document "Pré-diagnostic et enjeux" (février 2001)- convention signée le 06/01/2004 + programme d'actions- attributions de subventions (2000/2009)

    Date

    1999-2009

    Cote

    2286W18

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Chartes pour l'environnement
    • Charte pour l'environnement de la communauté de communes...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public