Site "Côte de Mancy" (ex-Plateau de Mancy)- dossier descriptif du site- réunion du 30/11/2006 + arrêté préfectoral de composition du COPIL- réunion du 06/07/2007 : état d'avancement du DOCOB- réunion du groupe de travail : 15/01/2008- validation du DOCOB : 29/05/2008- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site interdépartemental "Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté" (70/25/39)- dossier descriptif du site- intervention de M. Charroppin pour sa participation au comité de pilotage (juin 1999)

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Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

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2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

ENVIRONNEMENT

Natura 2000