APB Faucon Pèlerin :- arrêté d'APB n°623 du 02/06/1982 (document manquant)APB "Corniches calcaires" (ex-faucon pèlerin) :- projet de révision des APB Faucon Pélerin de 1982 et grand Duc d'Europe de 1996 : tableau des sites et des communes concernés + CD (dossier de consultation)- réunion prévue à la SP de Saint-Claude le 01/04/2011APB Hibou Grand Duc :- arrêté d'APB n°572 du 12/11/1996Réimplantation des cigognes dans le Combe d'Ain- demande de transport avec relâche dans la nature (2004)- interventions de M. Bailly (2004)Busard cendré : destruction de nids (2009)Liste des animaux nuisibles :- recours en annulation par la commission de protection des eaux c/AP du 27/11/2004 fixant la liste des animaux nuisibles, dont la Martre des Pins ===> décision du TA en date du 16/12/2004 annulant l'arrêté du préfet- AP fixant la liste des animaux nuisibles pour l'année 2007-2008 n°2007-167 du 29/06/2007- AP fixant les modalités de destruction à tir des animaux nuisibles n°2007-168 du 29/06/2007Conventions diverses (1993/1995)

2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

BIODIVERSITE

Arrêtés de biotopes