Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

Divers Natura 2000- réalisation de la plaquette d'information "Natura 2000 en Franche-Comté" n°00 d'avril 1999 et diffusion aux maires et services- subventions aux opérateurs (1999/2006) + enveloppes CNASEA (2002/2007)- réunion thématique environnement (01/02/2006)- programme LIFE nature (directive "Oiseaux") 1992/2005- réunion du 27/03/2003 : partage des tâches entre DDAF et DIREN- dossier "Stratégie nationale pour la biodiversité" (2004)- plaquette réalisée par la DDAF pour le Jura "infoDDAF" (novembre 2003)- audience préfet/DIREN (21/03/2003) : état d'avancementApplication des directives Natura 2000 en forêt- requêtes des propriétaires forestiers sylviculteurs du Jura (2004/2009)- listes électorales des propriétaires forestiers de plus de 4 hectares, électeurs au consil d'administration du centre régional de la propriétaire forestière (février 2005)- directive régionale d'aménagement de Franche-Comté (08/2005 - 04/2006) réalisée par l'ONF- schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (08/2005 - 04/2006) réalisé par l'ONF financements dans le domaine forestier : arrêtés régionaux n°06/057 du 09/03/2006 et n°08/245 du 06/10/2008

Cote/Cotes extrêmes

2286W41

Date

1992-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2000

Mots clés matières