Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

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Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

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2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

ENVIRONNEMENT

Natura 2000