Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne Sud)- réunions de concertation : 28/04/1998 - 09/07/1998 - 15/09/1999- réunions du comité de pilotage du site : 28/05/1999 - 07/03/2000 - 09/02/2001- compte-rendu du groupe de travail forêts : 14/11/2000 + convention cadre Etat/ONF- compte-rendu du groupe de travail "activités socio-économiques" : 14/11/2000- compte-rendu du groupe de travail "étangs et milieux humides" : 09/05/2001- réunion du 02/02/2002 : validation du document d'objectifs- dossier de présentation du site- consulations maires et EPCI (28/11/2003)- composition du comité de pilotage- arrêté ministériel de désignation en ZSC (zone spéciale de conservation) : 27/05/2009

Aide à la recherche

Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

Déplier tous les niveaux

2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

ENVIRONNEMENT

Natura 2000