274 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

    Date

    1897-1900

    Cote

    5E104/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Mariages, publications de mariage.

    214 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3E/5234

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  4. Résultat n°4

    Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

    Date

    1818

    Cote

    5E104/p60

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement
    • Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

    Date

    1794

    Cote

    5E104/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
  6. Résultat n°6

    Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

    Date

    1854-1937

    Cote

    5E104/p65

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
  7. Résultat n°7

    Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

    Date

    1856-1862

    Cote

    5E104/64

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
  8. Résultat n°8
    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3696

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  9. Résultat n°9

    C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

    Date

    1852-1911

    Cote

    5E104/p56

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

    Date

    1792-1815

    Cote

    5E104/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Révolution et occupation de 1814-1815
    • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
  12. Résultat n°12

    Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

    Date

    1855-1924

    Cote

    5E104/p67

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
  13. Résultat n°13

    Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

    Date

    1844-1923

    Cote

    5E104/47

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
  14. Résultat n°14

    Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

    Date

    1906-1917

    Cote

    5E104/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
  15. Résultat n°15

    Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

    Date

    1895-1899

    Cote

    5E104/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
  16. Résultat n°16

    Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

    Date

    1794-1902

    Cote

    5E104/49

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
  17. Résultat n°17

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1909

    Cote

    5E104/54

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  18. Résultat n°18
    Naissances.

    255 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/5228

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  19. Résultat n°19

    Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

    Date

    1817-1818

    Cote

    5E104/89

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture...
  20. Résultat n°20

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1890-1906. Rapport annuel, 1895. Enfants assistés.- Accroissement du contingent communal, 1872.

    Date

    1872-1906

    Cote

    5E104/111

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  21. Résultat n°21

    Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire parmi le conseil municipal.

    Date

    1916

    Cote

    5E104/40

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire...
  22. Résultat n°22

    Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.

    Date

    1837-1816

    Cote

    5E104/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837...
  23. Résultat n°23

    Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier avec deux plans, 1809-1813. Acquisition d'une source, 1833-1836. Changement d'emplacement et réparations des fontaines, 1853-1854 et 1860. Etablissement et remplacement des conduites d'eau, 1831-1833 et 1895-1896. Dommages causés à des particuliers, 1840 et 1852-1853.

    Date

    1809-1896

    Cote

    5E104/97

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement
    • Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier...
  24. Résultat n°24
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles de Mirebel et les Faisses.

    Date

    1837-1839

    Cote

    5E104/78

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Droit d'usage dans les bois appelés Fuatlai indivis
    • Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles...
  26. Résultat n°26
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Mirebel
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    1791-1823 et 1837.

    Date

    1791-1837

    Cote

    5E104/55

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1791-1823 et 1837.
  28. Résultat n°28

    Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Conliège, sans date.

    Date

    XIXe s.

    Cote

    5E104/25

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
  29. Résultat n°29

    Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.

    Date

    1866-1913

    Cote

    5E104/92

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre...
  30. Résultat n°30

    Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, plans, cahier des charges.

    Date

    1861-1918

    Cote

    5E104/p49

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Propriétés
    • Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux,...
  31. Résultat n°31

    Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.

    Date

    1901-1945

    Cote

    5E104/43

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation,...
  32. Résultat n°32

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  33. Résultat n°33

    Tarif et règlement des concessions : délibérations municipales.

    Date

    1866-1885

    Cote

    5E104/p43

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetières
    • Tarif et règlement des concessions : délibérations...
  34. Résultat n°34

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  35. Résultat n°35

    Etats des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1913

    Cote

    5E104/34

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures.
  36. Résultat n°36

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E104/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  37. Résultat n°37
    Correspondance amicale et d'affaire.

    1 media

    Correspondance amicale et d'affaire.

    Date

    1804-1848

    Cote

    110J899

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Correspondance et relations amicales.
    • Correspondance amicale et d'affaire.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  38. Résultat n°38

    Quittus du Conseil de Préfecture.

    Date

    1858-1910

    Cote

    5E104/57

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quittus du Conseil de Préfecture.
  39. Résultat n°39

    Echo de Notre-Dame du Guet

    Date

    1940

    Cote

    Per152

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Echo de Notre-Dame du Guet
  40. Résultat n°40

    Affouage.- Rôles, 1812-1819 et 1849.

    Date

    1812-1849

    Cote

    5E104/73

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Exploitation
    • Affouage.- Rôles, 1812-1819 et 1849.
  41. Résultat n°41

    Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.

    Date

    1929-1930

    Cote

    5E104/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
  42. Résultat n°42

    Plan d'aménagement des forêts communales.

    Date

    1863

    Cote

    5E104/plan/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Plan d'aménagement des forêts communales.
  43. Résultat n°43

    Réfection de cloche, 1865. Acquisition d'une maison pour servir de cure et travaux.

    Date

    1814-1815

    Cote

    5E104/60

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Réfection de cloche, 1865. Acquisition d'une maison...
  44. Résultat n°44

    Arpentement.

    Date

    1774

    Cote

    5E104/1

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  45. Résultat n°45

    Mirebel de l'Ain à l'Heute...

    Date

    2010

    Cote

    Per1796

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Mirebel de l'Ain à l'Heute...
  46. Résultat n°46

    Rôles nominatifs quadriennaux.

    Date

    1908-1931

    Cote

    5E104/p13

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • Rôles nominatifs quadriennaux.
  47. Résultat n°47
    Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3699

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section B, Leute, feuille 1.géomètre : Tabey
  48. Résultat n°48
    Mariages, publications de mariage.

    232 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  49. Résultat n°49

    Etats de sections.

    Date

    1791

    Cote

    5E104/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections.
  50. Résultat n°50

    Adjudications différentes concernant les chemins, biens et bois communaux.

    Date

    1883-1912

    Cote

    5E104/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Adjudications différentes concernant les chemins, biens...
  51. Résultat n°51

    Marché d'instituteur, 1808 ; traitement, 1857. Congé accordé à une institutrice, 1871.

    Date

    1808-1871

    Cote

    5E104/112

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Série R
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts
    • Instruction publique [Registre matricule des élèves...
    • Marché d'instituteur, 1808 ; traitement, 1857. Congé...
  52. Résultat n°52

    Épizootie : délibération de l'administration centrale du département, arrêté et délibérations municipaux, mandats.

    Date

    1795-1828

    Cote

    5E104/p27

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Épizootie : délibération de l'administration centrale...
  53. Résultat n°53

    Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération, rapport.

    Cote

    5E104/p63

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Carrières
    • Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération,...
  54. Résultat n°54

    Procès de Picarreau contre Mirebel par suite de l'exploitation de coupes.

    Date

    1852-1854

    Cote

    5E104/79

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Droit d'usage dans les bois appelés Fuatlai indivis
    • Procès de Picarreau contre Mirebel par suite de l'exploitation...
  55. Résultat n°55

    1888-1911.

    Date

    1888-1911

    Cote

    5E104/56

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1888-1911.
  56. Résultat n°56
    Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3700

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section B, Leute, feuille 2.géomètre : Tabey
  57. Résultat n°57

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des allocataires, notes, correspondance.

    Date

    1911-1915

    Cote

    5E104/p74

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
  58. Résultat n°58

    Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,

    Date

    1793-1880

    Cote

    5E104/67

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,
  59. Résultat n°59

    18 juillet 1851 - 20 novembre 1902.

    Date

    1851-1902

    Cote

    5E104/102

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Délibérations
    • 18 juillet 1851 - 20 novembre 1902.
  60. Résultat n°60

    Nominations de répartiteurs.

    Date

    1896-1927

    Cote

    5E104/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs.
  61. Résultat n°61

    Droit de pêche dans la rivière d'Ain : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841

    Cote

    5E104/86

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Droit de pêche dans la rivière d'Ain : cahier des charges...
  62. Résultat n°62

    Ouverture et entretiens de chemins de desserte.

    Date

    1846-1904

    Cote

    5E104/81

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Ouverture et entretiens de chemins de desserte.
  63. Résultat n°63

    Pièces justificatives de compte.

    Date

    1789-1899

    Cote

    5E104/p38

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune [cf. aussi 5 E 104/30.]
    • Pièces justificatives de compte.
  64. Résultat n°64

    Nominations : arrêtés municipal et préfectoral.

    Date

    1909-1911

    Cote

    5E104/p32

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Nominations : arrêtés municipal et préfectoral.
  65. Résultat n°65

    Canton de Conliège - revue cantonale officielle

    Date

    2001

    Cote

    Per1541

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
  66. Résultat n°66

    Poids et mesures.- Fonctionnement et organisation.

    Date

    1905

    Cote

    5E104/31

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Poids et mesures.- Fonctionnement et organisation.
  67. Résultat n°67

    Comptes de gestion, 1888-1911. Quittus du conseil de Préfecture, 1858-1901.

    Date

    1858-1911

    Cote

    5E104/105

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Comptes de gestion, 1888-1911. Quittus du conseil de...
  68. Résultat n°68

    Location d'un terrain placé sous séquestre : bail entre le receveur des Domaines et un particulier.

    Date

    1907

    Cote

    5E104/p80

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Série S
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Location d'un terrain placé sous séquestre : bail entre...
  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1843-1848 ; de prestations de serment des officiers, 1831. Recensement et contrôles : listes nominatives, 1832-1868.

    Date

    1832-1868

    Cote

    5E104/35

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des...
  70. Résultat n°70
    Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3701

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section C, Flachet, feuille 1.géomètre : Tabey
  71. Résultat n°71

    Réparations du local affecté au logement des pauvres de passage : délibération municipale.

    Date

    1925

    Cote

    5E104/p46

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Réparations du local affecté au logement des pauvres...
  72. Résultat n°72

    15 prairial an VIII - 5 juillet 1840.

    Date

    1799-1840

    Cote

    5E104/7

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 15 prairial an VIII - 5 juillet 1840.
  73. Résultat n°73
    Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3703

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section D, feuille 1.géomètre : Sauldubois
  74. Résultat n°74

    C.V.O. n°10 de Mirebel à Marigny.- Reconstruction d'un pont sur l'Ain, payement des travaux : exploits.

    Date

    1923

    Cote

    5E104/p58

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°10 de Mirebel à Marigny.- Reconstruction d'un...
  75. Résultat n°75

    Anticipations sur la voie publique, 1834-1836 et 1850-1851.

    Date

    1834-1851

    Cote

    5E104/96

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Voirie urbaine
    • Anticipations sur la voie publique, 1834-1836 et 1850-1851.
  76. Résultat n°76
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  77. Résultat n°77
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  78. Résultat n°78
    Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3698

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section A, Chânois, feuille 2.géomètre : Tabey
  79. Résultat n°79

    Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle.

    Date

    1926

    Cote

    5E104/17

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle.
  80. Résultat n°80

    Route départementale n°2 de Châlon à la Suisse.- Travaux : procès-verbaux de récolement.

    Date

    1883-1896

    Cote

    5E104/p59

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Grande voirie
    • Route départementale n°2 de Châlon à la Suisse.- Travaux...