Anticipations sur la voie publique, 1834-1836 et 1850-1851.

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Présentation du contenu

Adjudications : voir 5 E 104/11.

Voirie urbaine

Anticipations sur la voie publique, 1834-1836 et 1850-1851.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/96

Date

1834-1851

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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