Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MIREBEL

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Présentation du contenu

Adjudications : voir 5 E 104/11.

Petite voirie

Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/92

Date

1866-1913

Présentation du contenu

Dossier avec quatre plans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.