Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1843-1848 ; de prestations de serment des officiers, 1831. Recensement et contrôles : listes nominatives, 1832-1868.

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Procès-verbaux d'élections et de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1843-1848 ; de prestations de serment des officiers, 1831. Recensement et contrôles : listes nominatives, 1832-1868.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/35

Date

1832-1868

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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