Archives communales déposées : MIREBEL

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Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Présentation du contenu

Adjudications : voir 5 E 104/11.

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Cote/Cotes extrêmes

5E104/89

Date

1817-1818

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux