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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..
Cote
5E286/p40
 Date
[1820]
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de sections
  • Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..
2

Notre village
Cote
Per1269
 Date
1997-2016
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Notre village
3
Villevieux, section A, feuille 3.

1 media

Villevieux, section A, feuille 3.
Cote
3Pplan6425
 Date
1811
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villevieux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villevieux, section A, feuille 3.
4
Villevieux, section A, feuille 2.

1 media

Villevieux, section A, feuille 2.
Cote
3Pplan6424
 Date
1811
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villevieux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villevieux, section A, feuille 2.
5
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1119
 Date
1873-1882
 Lieu
Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Nance, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sottessard, commune, Villevieux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Bletterans
  • Tables décennales.
6
Mariages, publications de mariage.

186 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/7538
 Date
1831-1840
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VILLEVIEUX
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
7

Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier, arpenteur.
Cote
5E286/p229
 Date
1747-1752
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier,...
8

Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an X.
Cote
5E286/p68
 Date
1791-1802
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82)...
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Période révolutionnaire
  • Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an...
9

Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation d'ouverture d'un nouveau lit entre Villevieux et Larnaud : souscriptions, état des personnes intéressées, cessions et expropriations de terrains, correspondance préfectorale.
Cote
5E286/p182
 Date
1819-1841
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Régime des eaux
  • Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation...
10
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 158 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E286/p299, 5E286/99 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1762-1766
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Villevieux
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
11
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.
Cote
3Pplan6863
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
12

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs, 1867 et 1884. Adjudications du poids public et du jeu de quilles : procès-verbaux, 1861-1948. Amendes de police attribuées à la commune : états, an XIII-1807. Conversion de revenus et de rentes, 1817-1862.
Cote
5E286/p118
 Date
1804-1948
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs,...
13

1680-1707.
Cote
5E286/p264
 Date
1680-1707
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Droit d'usage et de parcours
  • Délits forestiers.- Procès et frais de procès
  • 1680-1707.
14

1870-1892.
Cote
5E286/p92
 Date
1870-1892
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs
  • 1870-1892.
15

Encouragement à la création d'une société de secours mutuels : correspondance du préfet au maire, 1856. Listes nominatives des membres honoraires, 1857-1858. Dissolution de la société, 1875.
Cote
5E286/p216
 Date
1856-1875
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de secours mutuels
  • Encouragement à la création d'une société de secours...
16

13 avril 1791-30 nivôse an II.
Cote
5E286/p3
 Date
1791-1794
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 13 avril 1791-30 nivôse an II.
17

14 août 1898-6 février 1911.
Cote
5E286/p11
 Date- Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 14 août 1898-6 février 1911.
18
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
Cote
3E/12728
 Date
1923-1932
 Lieu
Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
19
Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

295 medias

Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.
Cote
1B15, B277 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1769
 Lieu
Bletterans, commune, Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général des territoires des communautés...
20

12 mai 1818-12 mai 1827.
Cote
5E286/p6
 Date
1818-1827
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 12 mai 1818-12 mai 1827.
21

Répartiteurs.- Nominations.
Cote
5E286/p48
 Date
1798-1896
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Répartiteurs.- Nominations.
22
Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.

7 medias

Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.
Cote
5E286/p285, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1677-1681
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février...
23

1848-1884.
Cote
5E286/p188
 Date
1848-1884
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes
  • 1848-1884.
24

Elections à scrutin censitaire : listes électorales.
Cote
5E286/p90
 Date
1831-1834
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Elections à scrutin censitaire : listes électorales.
25
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.
Cote
3Pplan6861
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
26

Recettes et dépenses (cahiers).
Cote
5E286/p209
 Date
1854-1855
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Association syndicale pour l'assainissement de la prairie...
  • Recettes et dépenses (cahiers).
27

Transcription de lois et décrets, 1789-an II.
Cote
5E286/p1
 Date
1789-1794
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Lois et actes du pouvoir central (série A)
  • Transcription de lois et décrets, 1789-an II.
28
Mariages, publications de mariage.

219 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/7537
 Date
1821-1830
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VILLEVIEUX
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
29
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 144 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E286/p294, 5E286/94 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1739-1743
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Villevieux
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
30

Tableau nominatif des citoyens de la commune de Villevieux et Fontainebrux pouvant participer aux assemblées primaires et communales, an IV. Liste des plus imposés ayant droit de vote, 1842.
Cote
5E286/p89
 Date
1795-1842
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Tableau nominatif des citoyens de la commune de Villevieux...
31

22 décembre 1844-29 avril 1855.
Cote
5E286/p7
 Date
1844-1855
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 22 décembre 1844-29 avril 1855.
32

Délimitations partielles : délibérations et correspondance du préfet.
Cote
5E286/p137
 Date
1838-1861
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
  • Bois
  • Propriété
  • Délimitations partielles : délibérations et correspondance...
33

1711-1789.
Cote
5E286/p282, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1711-1789
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice (série FF)
  • Justice de Bletterans et Villevieux
  • Requêtes, jugements, saisies concernant différentes...
  • 1711-1789.
34
Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.

53 medias

Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.
Cote
5E286/p16
 Date
1798-1805
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • V
  • Villevieux
  • Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.
35

Droit de parcours : procès entre Villevieux et la section de Fontainebrux.
Cote
5E286/p147
 Date
1832-1833
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
  • Usages
  • Droit de parcours : procès entre Villevieux et la section...
36
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

114 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E286/p296, 5E286/96 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1751
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
37

Voirie rurale.- Rectification du chemin rural de Fontainebrux à Maclave, 1875-1877. Rétablissement de chemins interceptés par la voie ferrée, 1904-1905. Travaux au chemin de desserte de la fontaine et du lavoir, 1878-1883 ; au chemin de desserte dit "Pont rouge", 1933. Anticipation sur un terrain privé pour cause de travaux sur un chemin de desserte dit "chemin du bois et de la prairie de Maclave", 1871-1872.
Cote
5E286/p168
 Date
1871-1933
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie en général
  • Voirie rurale
  • Voirie rurale.- Rectification du chemin rural de Fontainebrux...
38

20 janvier 1878-30 juillet 1898.
Cote
5E286/p10
 Date
1878-1898
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 20 janvier 1878-30 juillet 1898.
39

Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires membres de l'association et liste des membres appelés à prendre part à l'assemblée générale, 1897.
Cote
5E286/p210
 Date
1869-1897
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Association syndicale pour l'assainissement des champs...
  • Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires...
40
Naissances.

344 medias

Naissances.
Cote
3E/7532
 Date
1807-1822
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VILLEVIEUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
41
Villevieux, section A, feuille 1.

1 media

Villevieux, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan6423
 Date
1811
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villevieux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villevieux, section A, feuille 1.
42

Constructions d'aqueducs : dossier de travaux avec plan, 1814-1897 ; de caniveaux pavés dans de différentes rues du village, 1910-1911.
Cote
5E286/p171
 Date
1814-1911
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Adduction d'eau, assainissement
  • Constructions d'aqueducs : dossier de travaux avec...
43

Etat de sections, sections G, H. s.d.
Cote
5E286/p35
 Date
1ère moitié du XIXe s.
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Anciens documents cadastraux
  • Etats de sections
  • s.d.
  • Etat de sections, sections G, H. s.d.
44

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1833 ; de balivage et martelage, 1831-1845 ; d'estimation des coupes, 1864, 1865 et 1898. Etats estimatifs, formation de brigades, 1831-1848. Adjudications de travaux en charges, 1863-1882 ; de bois façonnés : procès-verbal, 1848 et nomination d'entrepreneur pour l'exploitation, 1841.
Cote
5E286/p140
 Date
1831-1898
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
  • Bois
  • Coupes
  • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1833...
45

Plans des rues sans indication de géomètre, de la cause, de la date, sans échelle, entre et aquarelle, 2,03 m x 1,34 m.
Cote
5E286/plan8
 Date- Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Plans cotés en dehors des liasses
  • Voirie (série O)
  • Plans des rues sans indication de géomètre, de la cause,...
  • Plans des rues sans indication de géomètre, de la cause,...
46

Alignement et constructions : demandes individuelles et procès-verbaux de récolement de travaux.
Cote
5E286/p166
 Date
1853-1902
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Alignement et constructions : demandes individuelles...
47
Naissances.

172 medias

Naissances.
Cote
3E/7534
 Date
1853-1872
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VILLEVIEUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
48

Place publique.- Nivellement et plantation de platanes, 1815. Clôture, 1858-1861 ; réparations au mur, 1875.
Cote
5E286/p164
 Date
1815-1875
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Place publique.- Nivellement et plantation de platanes,...
49

Cure.- Travaux.
Cote
5E286/p275
 Date
1694-1718
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Eglise, cure et cimetière
  • Cure.- Travaux.
50

Raconte-moi Bresse Haute Seille.
Cote
8oF1911
 Date- Lieu
Arlay, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Bonnefontaine, commune, Chapelle-Voland, commune, Château-Chalon, commune, Chaumergy, commune, Commenailles, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Domblans, commune, Fontainebrux, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Marre (La), commune, Lavigny, commune, Deux-Fays (Les), commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Passenans, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sellières, commune, Sergenaux, commune, Toulouse-le-Château, commune, Villevieux, commune, Vincent-et-Froideville, commune, Voiteur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
51
Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages, janvier 1667-24 mai 1680.

39 medias

Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages, janvier 1667-24 mai 1680.
Cote
5E286/p284, 5E286/84 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1664-1681
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Villevieux
  • Registres paroissiaux.
  • Baptèmes, mariages
  • Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages,...
52

1745-1760.
Cote
5E286/p227
 Date
1745-1760
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement
  • 1745-1760.
53

Venttes de terrains à des particuliers : procès-verbaux d'adjucation, an IV-1813. Contentieux sur le paiement des contributions d'une parcelle de terrain entre Joseph Gay et la commune, an IV. Déclaration de dette de Pierre Goux envers l'émigré Buzon à payer au receveur des domaines nationaux, s.d..
Cote
5E286/p152
 Date
1795-1813
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
  • Biens nationaux
  • Venttes de terrains à des particuliers : procès-verbaux...
54

Plan des bois communaux de la section de Fontainebrux, levé par le géomètre Sommerfogel, 1837, encre et aquarelle, échelle 2 500e, 0,68 m x 0,99 m (entoilé).
Cote
5E286/plan3
 Date
1837
 Lieu
Villevieux, commune, Fontainebrux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Plans cotés en dehors des liasses
  • Bois (série N)
  • Plan des bois communaux de la section de Fontainebrux,...
55
Décès.

248 medias

Décès.
Cote
3E/7545
 Date
1853-1872
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VILLEVIEUX
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
56

Injures envers les employés des contributions directes par des gardes nationaux et des habitants de la commune : lettre du préfet au maire.
Cote
5E286/p78
 Date
1834
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Police générale et judiciaire
  • Injures envers les employés des contributions directes...
57
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.
Cote
3Pplan6860
 Date
1804-1807
 Lieu
Bletterans, commune, Larnaud, commune, Villevieux, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
58

1680-1708.
Cote
5E286/p259
 Date
1680-1708
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Droit d'usage et de parcours
  • Procès entre Bletterans-Villevieux et Fontainebrux
  • 1680-1708.
59
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .

89 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .
Cote
6M192
 Date
1809
 Lieu
Bletterans, commune, Cosges, commune, Larnaud, commune, Nance, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Chapelle-Voland, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Bletterans
  • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
60
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 109 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E286/p305, 5E286/105 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1790-1792
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Villevieux
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
61

Règlement général.
Cote
5E286/p72
 Date
1795-1825
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Police locale
  • Règlement général.
62
Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

1 media

Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.
Cote
166Jph12
 Date- Lieu
Aumont, commune, Cessia, commune, Conliège, commune, Châtelaine (La), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Rousses (Les), commune, Loulle, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Mutigney, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Claude Royer

  • Activité de chercheur
  • Recherches et enquêtes.
  • Enquête d'Architecture rurale.
  • Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
  • Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
  • Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin,...
63

Listes d'émargement (classement par type d'élection).
Cote
5E286/p94
 Date
1855-1893
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement (classement par type d'élection).
64
Baptèmes, mariages, sépultures

21 medias

Baptèmes, mariages, sépultures
Cote- Date- Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Villevieux
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
  • Baptèmes, mariages, sépultures
65
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

112 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E286/p304, 5E286/104 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1786-1789
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
66
Naissances.

241 medias

Naissances.
Cote
3E/7533
 Date
1823-1836
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VILLEVIEUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
67

Elaboration et suivi du cadastre.- Demande de nomination d'un délégué pour l'expertise fiscale : arrêté du Préfet, 1813. Rectification et projet de refonte de la matrice cadastrale, 1836-1865.
Cote
5E286/p47
 Date
1813-1865
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre napoléonien
  • Elaboration et suivi du cadastre.- Demande de nomination...
68

Prévision : arrêté préfectoral et correspondance, 1831-1840. Réorganisation des triages, 1836-1861.
Cote
5E286/p139
 Date
1831-1861
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
  • Bois
  • Aménagement
  • Prévision : arrêté préfectoral et correspondance, 1831-1840....
69
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1699-février 1702.

38 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1699-février 1702.
Cote
5E286/p291, 5E286/91 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1699-1702
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
70

Etude du projet d'assainissement de la prairie des Essards.- Remplacement d'un membre : délibération du syndicat, 1850. Demande de remboursement de frais d'étude par la commune de Saillenard, 1848.
Cote
5E286/p208
 Date
1848-1850
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Commission syndicale de Mordançon [Voir Assainissement...
  • Etude du projet d'assainissement de la prairie des...
71

Ligne de Dijon à Lons-le-Saunier : subvention de la commune, 1874. Ligne de Saint-Jean-de-Losne à Lons-le-Saunier : expropriation, 1897-1898 et demande d'occupation de terrains, 1903. Etude de la ligne de Lons-le-Saunier à Pierre-en-Bresse par Arlay, Ruffey et Bletterans, 1901.
Cote
5E286/p173
 Date
1874-1903
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Ligne de chemin de fer
  • Ligne de Dijon à Lons-le-Saunier : subvention de la...
72

1790-1814.
Cote
5E286/p105
 Date
1790-1814
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • 1790-1814.
73

Matrice foncière, s.d. [1812].
Cote
3P4114
 Date- Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villevieux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [1812].
74

1661-1685.
Cote
5E286/p235
 Date
1661-1685
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Finances et comptabilité
  • Comptes des échevins, 1661-1789
  • 1661-1685.
75

Perception des recettes de la commune.- Nominations du percepteur, 1792-an XII.
Cote
5E286/p116
 Date
1792-1804
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Perception des recettes de la commune.- Nominations...
76

Legs, 1812-1872. Rachat de la rente de blé par les héritiers Bouchard, 1874-1876. Secours aux établissements de bienfaisance, 1846-1876.
Cote
5E286/p190
 Date
1812-1876
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Legs, 1812-1872. Rachat de la rente de blé par les...
77

Section de Fontainebrux.- Organisation d'une subdivision, contrôle et liste nominative, 1888-1907 ; frais de banquets, 1897-1898.
Cote
5E286/p66
 Date
1888-1907
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82)...
  • Sapeurs-pompiers
  • Section de Fontainebrux.- Organisation d'une subdivision,...
78

Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1849. Autorisation, délivrance et estimation, 1792 et 1833-1879. Demande et autorisations de vente et adjudication, 1825-1898.
Cote
5E286/p146
 Date
1792-1898
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
  • Bois
  • Coupes
  • Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage,...
79
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

114 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E286/p302, 5E286/102 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1777-1781
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
80
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 135 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E286/p302, 5E286/102 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1777-1781
 Lieu
Villevieux, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Villevieux
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.