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1

Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..

Date

[1820]

Cote

5E286/p40

2

Notre village

Date

1997-2016

Cote

Per1269

3
Villevieux, section A, feuille 3.

1 media

Villevieux, section A, feuille 3.

Date

1811

Cote

3Pplan6425

4
Villevieux, section A, feuille 2.

1 media

Villevieux, section A, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan6424

5
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1119

6
Mariages, publications de mariage.

186 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1831-1840

Cote

3E/7538

7

Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier, arpenteur.

Date

1747-1752

Cote

5E286/p229

8

Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an X.

Date

1791-1802

Cote

5E286/p68

9

Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation d'ouverture d'un nouveau lit entre Villevieux et Larnaud : souscriptions, état des personnes intéressées, cessions et expropriations de terrains, correspondance préfectorale.

Date

1819-1841

Cote

5E286/p182

10
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 158 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1762-1766

Cote

5E286/p299, 5E286/99 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6863

12

Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs, 1867 et 1884. Adjudications du poids public et du jeu de quilles : procès-verbaux, 1861-1948. Amendes de police attribuées à la commune : états, an XIII-1807. Conversion de revenus et de rentes, 1817-1862.

Date

1804-1948

Cote

5E286/p118

13

1680-1707.

Date

1680-1707

Cote

5E286/p264

14

1870-1892.

Date

1870-1892

Cote

5E286/p92

15

Encouragement à la création d'une société de secours mutuels : correspondance du préfet au maire, 1856. Listes nominatives des membres honoraires, 1857-1858. Dissolution de la société, 1875.

Date

1856-1875

Cote

5E286/p216

16

13 avril 1791-30 nivôse an II.

Date

1791-1794

Cote

5E286/p3

17

14 août 1898-6 février 1911.

Date

-

Cote

5E286/p11

18
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

19
Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

295 medias

Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

Date

1745-1769

Cote

1B15, B277 (Ancienne cote aux AD Jura)

20

12 mai 1818-12 mai 1827.

Date

1818-1827

Cote

5E286/p6

21

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1798-1896

Cote

5E286/p48

22
Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.

7 medias

Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.

Date

1677-1681

Cote

5E286/p285, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)

23

1848-1884.

Date

1848-1884

Cote

5E286/p188

24

Elections à scrutin censitaire : listes électorales.

Date

1831-1834

Cote

5E286/p90

25
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6861

26

Recettes et dépenses (cahiers).

Date

1854-1855

Cote

5E286/p209

27

Transcription de lois et décrets, 1789-an II.

Date

1789-1794

Cote

5E286/p1

28
Mariages, publications de mariage.

219 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1821-1830

Cote

3E/7537

29
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 144 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1743

Cote

5E286/p294, 5E286/94 (Ancienne cote aux AD Jura)

30

Tableau nominatif des citoyens de la commune de Villevieux et Fontainebrux pouvant participer aux assemblées primaires et communales, an IV. Liste des plus imposés ayant droit de vote, 1842.

Date

1795-1842

Cote

5E286/p89

31

22 décembre 1844-29 avril 1855.

Date

1844-1855

Cote

5E286/p7

32

Délimitations partielles : délibérations et correspondance du préfet.

Date

1838-1861

Cote

5E286/p137

33

1711-1789.

Date

1711-1789

Cote

5E286/p282, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)

34
Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.

53 medias

Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.

Date

1798-1805

Cote

5E286/p16

35

Droit de parcours : procès entre Villevieux et la section de Fontainebrux.

Date

1832-1833

Cote

5E286/p147

36
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

114 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1748-1751

Cote

5E286/p296, 5E286/96 (Ancienne cote aux AD Jura)

37

Voirie rurale.- Rectification du chemin rural de Fontainebrux à Maclave, 1875-1877. Rétablissement de chemins interceptés par la voie ferrée, 1904-1905. Travaux au chemin de desserte de la fontaine et du lavoir, 1878-1883 ; au chemin de desserte dit "Pont rouge", 1933. Anticipation sur un terrain privé pour cause de travaux sur un chemin de desserte dit "chemin du bois et de la prairie de Maclave", 1871-1872.

Date

1871-1933

Cote

5E286/p168

38

20 janvier 1878-30 juillet 1898.

Date

1878-1898

Cote

5E286/p10

39

Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires membres de l'association et liste des membres appelés à prendre part à l'assemblée générale, 1897.

Date

1869-1897

Cote

5E286/p210

40
Naissances.

344 medias

Naissances.

Date

1807-1822

Cote

3E/7532

41
Villevieux, section A, feuille 1.

1 media

Villevieux, section A, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6423

42

Constructions d'aqueducs : dossier de travaux avec plan, 1814-1897 ; de caniveaux pavés dans de différentes rues du village, 1910-1911.

Date

1814-1911

Cote

5E286/p171

43

Etat de sections, sections G, H. s.d.

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E286/p35

44

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1832-1833 ; de balivage et martelage, 1831-1845 ; d'estimation des coupes, 1864, 1865 et 1898. Etats estimatifs, formation de brigades, 1831-1848. Adjudications de travaux en charges, 1863-1882 ; de bois façonnés : procès-verbal, 1848 et nomination d'entrepreneur pour l'exploitation, 1841.

Date

1831-1898

Cote

5E286/p140

45

Plans des rues sans indication de géomètre, de la cause, de la date, sans échelle, entre et aquarelle, 2,03 m x 1,34 m.

Date

-

Cote

5E286/plan8

46

Alignement et constructions : demandes individuelles et procès-verbaux de récolement de travaux.

Date

1853-1902

Cote

5E286/p166

47
Naissances.

172 medias

Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/7534

48

Place publique.- Nivellement et plantation de platanes, 1815. Clôture, 1858-1861 ; réparations au mur, 1875.

Date

1815-1875

Cote

5E286/p164

49

Cure.- Travaux.

Date

1694-1718

Cote

5E286/p275

50

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date

-

Cote

8oF1911

51
Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages, janvier 1667-24 mai 1680.

39 medias

Baptêmes, 22 juin 1664-28 janvier 1681 ; mariages, janvier 1667-24 mai 1680.

Date

1664-1681

Cote

5E286/p284, 5E286/84 (Ancienne cote aux AD Jura)

52

1745-1760.

Date

1745-1760

Cote

5E286/p227

53

Venttes de terrains à des particuliers : procès-verbaux d'adjucation, an IV-1813. Contentieux sur le paiement des contributions d'une parcelle de terrain entre Joseph Gay et la commune, an IV. Déclaration de dette de Pierre Goux envers l'émigré Buzon à payer au receveur des domaines nationaux, s.d..

Date

1795-1813

Cote

5E286/p152

54

Plan des bois communaux de la section de Fontainebrux, levé par le géomètre Sommerfogel, 1837, encre et aquarelle, échelle 2 500e, 0,68 m x 0,99 m (entoilé).

Date

1837

Cote

5E286/plan3

55
Décès.

248 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/7545

56

Injures envers les employés des contributions directes par des gardes nationaux et des habitants de la commune : lettre du préfet au maire.

Date

1834

Cote

5E286/p78

57
Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

1 media

Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Nord-est, 89 cm x 62 cm.

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6860

58

1680-1708.

Date

1680-1708

Cote

5E286/p259

59
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .

89 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .

Date

1809

Cote

6M192

60
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 109 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1790-1792

Cote

5E286/p305, 5E286/105 (Ancienne cote aux AD Jura)

61

Règlement général.

Date

1795-1825

Cote

5E286/p72

62
Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

1 media

Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

Date

-

Cote

166Jph12

63

Listes d'émargement (classement par type d'élection).

Date

1855-1893

Cote

5E286/p94

64
Baptèmes, mariages, sépultures

21 medias

Baptèmes, mariages, sépultures

Date

-

Cote

-

65
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

112 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1786-1789

Cote

5E286/p304, 5E286/104 (Ancienne cote aux AD Jura)

66
Naissances.

241 medias

Naissances.

Date

1823-1836

Cote

3E/7533

67

Elaboration et suivi du cadastre.- Demande de nomination d'un délégué pour l'expertise fiscale : arrêté du Préfet, 1813. Rectification et projet de refonte de la matrice cadastrale, 1836-1865.

Date

1813-1865

Cote

5E286/p47

68

Prévision : arrêté préfectoral et correspondance, 1831-1840. Réorganisation des triages, 1836-1861.

Date

1831-1861

Cote

5E286/p139

69
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1699-février 1702.

38 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1699-février 1702.

Date

1699-1702

Cote

5E286/p291, 5E286/91 (Ancienne cote aux AD Jura)

70

Etude du projet d'assainissement de la prairie des Essards.- Remplacement d'un membre : délibération du syndicat, 1850. Demande de remboursement de frais d'étude par la commune de Saillenard, 1848.

Date

1848-1850

Cote

5E286/p208

71

Ligne de Dijon à Lons-le-Saunier : subvention de la commune, 1874. Ligne de Saint-Jean-de-Losne à Lons-le-Saunier : expropriation, 1897-1898 et demande d'occupation de terrains, 1903. Etude de la ligne de Lons-le-Saunier à Pierre-en-Bresse par Arlay, Ruffey et Bletterans, 1901.

Date

1874-1903

Cote

5E286/p173

72

1790-1814.

Date

1790-1814

Cote

5E286/p105

73

Matrice foncière, s.d. [1812].

Date

-

Cote

3P4114

74

1661-1685.

Date

1661-1685

Cote

5E286/p235

75

Perception des recettes de la commune.- Nominations du percepteur, 1792-an XII.

Date

1792-1804

Cote

5E286/p116

76

Legs, 1812-1872. Rachat de la rente de blé par les héritiers Bouchard, 1874-1876. Secours aux établissements de bienfaisance, 1846-1876.

Date

1812-1876

Cote

5E286/p190

77

Section de Fontainebrux.- Organisation d'une subdivision, contrôle et liste nominative, 1888-1907 ; frais de banquets, 1897-1898.

Date

1888-1907

Cote

5E286/p66

78

Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1849. Autorisation, délivrance et estimation, 1792 et 1833-1879. Demande et autorisations de vente et adjudication, 1825-1898.

Date

1792-1898

Cote

5E286/p146

79
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

114 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1777-1781

Cote

5E286/p302, 5E286/102 (Ancienne cote aux AD Jura)

80
Baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 135 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1777-1781

Cote

5E286/p302, 5E286/102 (Ancienne cote aux AD Jura)