198 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montain

    Date

    1824-1825

    Cote

    3Pplan6834/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Montain
  2. Résultat n°2

    Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant ruine et commerce : arrêtés municipaux et correspondance, 1836-1910.

    Date

    1836-1910

    Cote

    5E335/66

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant...
  3. Résultat n°3

    Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et 1966-1967.

    Date

    1804-1967

    Cote

    5E335/79

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et...
  4. Résultat n°4

    Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967. Comptes de gestion, 1844-1916. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance, 1907-1910 (voir 5 E 335/112).

    Date

    1841-1967

    Cote

    5E335/115

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967....
  5. Résultat n°5

    Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1893-1984.

    Date

    1888-1984

    Cote

    5E335/52

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt,...
  6. Résultat n°6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    186 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10692

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

    248 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de...
  8. Résultat n°8

    Statuts et composition du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5E335/138

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association amicale des jeunes filles
    • Statuts et composition du bureau.
  9. Résultat n°9
    Décès.

    187 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10

    Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.

    Date

    1856-1927

    Cote

    5E335/59

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.
  11. Résultat n°11
    Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3875

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent
  12. Résultat n°12

    Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    5E335/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860
  13. Résultat n°13

    Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal : procès de la communauté contre un particulier, 1773-1774. Anticipation sur la voie publique : procès de la communauté contre un particulier, 1773.

    Date

    1773-1774

    Cote

    5E335/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux et voirie. -
    • Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal...
  14. Résultat n°14

    Liste nominative des hommes de la commune affectés au service de police des abords des voies ferrées, sans date.

    Cote

    5E335/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Liste nominative des hommes de la commune affectés...
  15. Résultat n°15

    Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).

    Date

    1824

    Cote

    5E335/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).
  16. Résultat n°16
    Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    61 medias

    Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M889

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  17. Résultat n°17

    Matrice foncière.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E335/46

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice foncière.
  18. Résultat n°18

    Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841 ; suppléments, 1846-1909. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires, de la commune, 1867. Etat des chemins : classement, 1844-1963.

    Date

    1841-1963

    Cote

    5E335/99

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal
    • Tableau général des chemins existants sur le territoire...
  19. Résultat n°19

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2526

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  20. Résultat n°20

    Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    5E335/112

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Culte catholique
    • Séparation des églises et de l'Etat : attribution des...
  21. Résultat n°21
    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    1 media

    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/13

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  22. Résultat n°22

    Statuts.

    Date

    1898

    Cote

    5E335/131

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat agricole et viticole
    • Statuts.
  23. Résultat n°23

    1907-1921.

    Date

    1907-1921

    Cote

    5E335/37

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Vins
    • Registres des déclarations de récolte.
    • 1907-1921.
  24. Résultat n°24
    Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3872

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent
  25. Résultat n°25

    Eglises et paroisses de Montain et Lavigny (Jura).

    Date de publication

    1979

    Auteur

    MOUGIN Elie[auteur]

    Cote

    Br2308

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Eglises et paroisses de Montain et Lavigny (Jura).
  26. Résultat n°26

    Demandes de renseignements, surveillance légale et recherches, 1840-1876.

    Date

    1840-1876

    Cote

    5E335/68

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Demandes de renseignements, surveillance légale et...
  27. Résultat n°27
    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741, 1743-1744, 1747-1749, 1759.

    130 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741, 1743-1744, 1747-1749, 1759.

    Date

    1737-1759

    Cote

    3E/626

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741,...
  28. Résultat n°28

    Chemin vicinal n°9 de Montain à Montalent. - Travaux, 1855-1857 ; demandes individuelles d'alignement, 1875. Chemin vicinal n°11 de Montain à l'église au Louverot. - Limites, 1860. Chemin vicinal n°13 de Montain à la gare. - Travaux, 1872 et 1894-1897. Chemin vicinal n°14 de la gare de Montain à Pannessières. - Travaux, 1883-1884.

    Date

    1855-1897

    Cote

    5E335/105

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal n°9 de Montain à Montalent. - Travaux,...
  29. Résultat n°29

    Lettres-patentes du Roi concernant les délits commis dans les bois, décembre 1789. Droit d'usage dans la forêt de Romet : procès des communes de Montain, Lavigny, le Pin, la Lième, le Louverot contre Monsieur de Jouffroy, seigneur, an II-an VII : réclamation d'indemnité par la famille de Jouffroy, 1843. Exploitation d'un canton de bois dans la forêt de Romet, an III. Reboisement d'un terrain communal au canton des Toupes, 1887-1888. Procès-verbal de l'état d'un terrain "La Carlette" qui doit être boisé, 1895. Reboisement d'un terrain improductif, 1935.

    Date

    1789-1935

    Cote

    5E335/95

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Lettres-patentes du Roi concernant les délits commis...
  30. Résultat n°30
    Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31 décembre 1776.

    213 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31 décembre 1776.

    Date

    1763-1776

    Cote

    5E335/11

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montain
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31...
  31. Résultat n°31

    Cessions de terrain par voie d'alignement, 1853-1897. Aliénations de plusieurs parcelles de terrains vagues, 1857-1865. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1904. Anticipations sur la voie publique commises par des particuliers, 1854-1888 ; délibération, 1807. Revendication par un particulier d'une parcelle de terrain vague joignant la voie publique, 1857. Plaintes faites par des particuliers pour écoulements d'eau sur leurs propriétés, 1906-1972.

    Date

    1807-1972

    Cote

    5E335/107

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Cessions de terrain par voie d'alignement, 1853-1897....
  32. Résultat n°32
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7 janvier 1739 - 22 décembre 1750.

    175 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7 janvier 1739 - 22 décembre 1750.

    Date

    1739-1750

    Cote

    5E335/9

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7...
  33. Résultat n°33

    Listes des électeurs, 1843-1950.

    Date

    1843-1950

    Cote

    5E335/73

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Election et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes des électeurs, 1843-1950.
  34. Résultat n°34
    Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    133 medias

    Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E335/27

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Montain
    • Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives,...
  35. Résultat n°35
    Décès.

    171 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  36. Résultat n°36

    Tableau de la population.

    Date

    1809

    Cote

    5E335/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableau de la population.
  37. Résultat n°37

    Chemin vicinal n°1 de Montain à la route nationale n°83. - Travaux, 1842-1903 ; plan d'alignement, 1861. Demande individuelle d'alignement, 1896. Chemin vicinal n°2 de Montain à la route départementale n°2. - Demande individuelle d'alignement, 1853. Chemin vicinal n°3 de Plainoiseau à Montain. - Travaux, 1846-1850 ; construction d'aqueduc, 1846 ; plan d'alignement, 1855 ; plantation d'arbres non réglementaire, 1880 ; projet de déclassement : plan, 1897.

    Date

    1842-1903

    Cote

    5E335/103

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal n°1 de Montain à la route nationale...
  38. Résultat n°38

    14 mai 1843 - 12 février 1867.

    Date

    1843-1867

    Cote

    5E335/16

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 14 mai 1843 - 12 février 1867.
  39. Résultat n°39

    1910-1951.

    Date

    1910-1951

    Cote

    5E335/49

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1910-1951.
  40. Résultat n°40

    Taxes sur les chiens, voitures, chevaux, vélocipèdes et billards : carnet, 1855-1962.

    Date

    1855-1962

    Cote

    5E335/86

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxes sur les chiens, voitures, chevaux, vélocipèdes...
  41. Résultat n°41

    Nominations de garde-fruits, 1833 ; gardes-champêtres, 1859-1914 ; cantonnier, 1920 ; secrétaire de mairie, 1852.

    Date

    1833-1920

    Cote

    5E335/77

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Election et personnel (série K)
    • Personnel municipal.
    • Nominations de garde-fruits, 1833 ; gardes-champêtres,...
  42. Résultat n°42
    Montain, section unique A, feuille 2.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, section unique A, feuille 2.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3873

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, section unique A, feuille 2.géomètre : Parent
  43. Résultat n°43

    1810-1865.

    Date

    1810-1865

    Cote

    5E335/81

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
    • 1810-1865.
  44. Résultat n°44

    Classement au titre des Monuments historiques du Maître autel, du tabernacle et du retable de l'église : arrêté 1962.

    Date

    1962

    Cote

    5E335/128

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Sciences, lettres et arts
    • Classement au titre des Monuments historiques du Maître...
  45. Résultat n°45

    1883-1910.

    Date

    1883-1910

    Cote

    5E335/48

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1883-1910.
  46. Résultat n°46

    Bataillon cantonal : états des dépenses, 1832-1834 ; formation du conseil de discipline, 1835. Armement : entretien, 1834-1842. Désarmement, 1851 et 1853. Habillement et équipement : correspondance concernant les crédits, 1870

    Date

    1832-1870

    Cote

    5E335/61

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Bataillon cantonal : états des dépenses, 1832-1834...
  47. Résultat n°47
    Montain, section unique A, feuille 3.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, section unique A, feuille 3.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3874

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, section unique A, feuille 3.géomètre : Parent
  48. Résultat n°48
    Tableaux nominatifs de la population.

    5 medias

    Tableaux nominatifs de la population.

    Date

    1809

    Cote

    5E335/26

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Montain
    • Tableaux nominatifs de la population.
  49. Résultat n°49

    Edits portants aliénation de domaines et parties de justices, avril 1702 ; des domaines des hautes, moyennes et basses justices, par démembrement des justices royales ; érection en fief des maisons et héritages tenus en roture et en franc-alleu, août 1708. Arrêt de la Cour de Parlement de Besançon portant appel devant elle des sentences rendues par les juges ordinaires contre les contrevenants à l'arrêt du 19 juin 1732 et enjoignant aux maires et échevins de faire régulièrement des visites dans les cabarets, 27 août 1733. Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant suppression des loteries de l'école royale militaire, de l'hôtel de ville de Paris, de la générale d'association et de celle des communautés religieuses ; création d'une nouvelle loterie sous le nom de loterie royale de France, 30 juin 1776 (voir 17 Fi 524).

    Date

    1702-1776

    Cote

    5E335/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
    • Edits et arrêts royaux imprimés relatifs à la justice...
    • Edits portants aliénation de domaines et parties de...
  50. Résultat n°50

    Rôles, 1810 et 1818. Listes des plus imposés aux rôles devant être appelés à délibérer avec le conseil municipal en matière de contributions extraordinaires ou d'emprunts, 1856-1869.

    Date

    1810-1869

    Cote

    5E335/54

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions extraordinaires
    • Rôles, 1810 et 1818. Listes des plus imposés aux rôles...
  51. Résultat n°51

    Débits de boissons. - Déclarations, 1866-1915 et 1942.

    Date

    1866-1942

    Cote

    5E335/67

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons. - Déclarations, 1866-1915 et 1942.
  52. Résultat n°52

    Transformation et déclassement des routes départementales en chemins de grande communication, 1873 et 1900. Chemin de G.C. n°17 de Lons-le-Saunier à Voiteur. - Limites du chemin et aliénations de terrains, 1867-1897 ; autorisations de travaux accordées à des particuliers, 1861 et 1899. Chemin d'intérêt commun n°32 de Perrigny à la Lième. - Travaux, 1880. Chemin de G.C. n°207 de Montain à la gare. - Signes indicateurs, 1903 ; pétition présentée par un particulier demandant la curage d'un aqueduc, 1913.

    Date

    1867-1913

    Cote

    5E335/102

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Transformation et déclassement des routes départementales...
  53. Résultat n°53

    Récoltes agricoles et des blés. - Bulletins de déclarations individuelles, 1936-1960. Registres récapitulatifs, 1903 et 1946-1951.

    Date

    1903-1960

    Cote

    5E335/32

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes agricoles et des blés. - Bulletins de déclarations...
  54. Résultat n°54

    Tableaux de recensement des classes de 1841-1940 (tri un sur cinq ans). Ordres de route, 1877 et 1916.

    Date

    1841-1940

    Cote

    5E335/56

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes de 1841-1940 (tri...
  55. Résultat n°55

    Anticipations sur des communaux commises par des particuliers, 1792-1793, 1850-1852 et 1912. Procès entre deux particuliers et la commune au sujet d'un terrain comportant une place à maltras, 1857-1860 ; pièce justificative, 1842.

    Date

    1792-1912

    Cote

    5E335/94

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Anticipations sur des communaux commises par des particuliers,...
  56. Résultat n°56
    Montain, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3871

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
  57. Résultat n°57

    Taxe sur le bétail, 1896-1897 ; sur les bouilleurs de cru, 1935-1937.

    Date

    1896-1937

    Cote

    5E335/87

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe sur le bétail, 1896-1897 ; sur les bouilleurs...
  58. Résultat n°58

    Listes d'émargement, 1855-1946.

    Date

    1855-1946

    Cote

    5E335/74

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Election et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes d'émargement, 1855-1946.
  59. Résultat n°59
    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    191 medias

    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M273

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Voiteur
    • Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes...
  60. Résultat n°60

    Création du bureau, 1840 ; délibérations, 1840-1866.

    Date

    1840-1866

    Cote

    5E335/113

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Création du bureau, 1840 ; délibérations, 1840-1866.
  61. Résultat n°61

    1958-1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    5E335/41

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Vins
    • Registres des déclarations de récolte et de stock.
    • 1958-1959.
  62. Résultat n°62
    Matrice des propriétés bâties.

    33 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2527

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  63. Résultat n°63

    26 mars 1922 - 5 septembre 1969.

    Date

    1922-1969

    Cote

    5E335/19

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 26 mars 1922 - 5 septembre 1969.
  64. Résultat n°64

    Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre. - Liste des bénéficiaires, 1910.

    Date

    1910

    Cote

    5E335/120

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre....
  65. Résultat n°65

    Procès-verbal de délimitation de la commune, 1824. Etats de sections, 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    5E335/44

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune, 1824....
  66. Résultat n°66

    Vaccinations : listes nominatives récapitulatives annuelles, 1857-1962.

    Date

    1857-1962

    Cote

    5E335/70

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccinations : listes nominatives récapitulatives annuelles,...
  67. Résultat n°67

    Répertoire des actes administratifs.

    Date

    1828-1929

    Cote

    5E335/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs.
  68. Résultat n°68

    Statistique agricole : renseignements sur les récoltes de 1875-1881, 1876-1882 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement. - Questionnaires communaux, 1841-1912 et 1938. Statistique agricole quinquennale : questionnaire, 1852 ; décennale : questionnaire, 1882 ; registre décennal, 1951-1960. Etats communaux de statistique agricole, 1841, 1852 et 1947-1954.

    Date

    1841-1960

    Cote

    5E335/28

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole : renseignements sur les récoltes...
  69. Résultat n°69

    Commission électorale municipale : procès-verbal portant inscription des électeurs au suffrage censitaire, 1843-1878.

    Date

    1843-1878

    Cote

    5E335/72

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Election et personnel (série K)
    • Elections
    • Commission électorale municipale : procès-verbal portant...
  70. Résultat n°70

    24 septembre 1790-22 pluviôse an IX.

    Date

    1790-1801

    Cote

    5E335/15

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 24 septembre 1790-22 pluviôse an IX.
  71. Résultat n°71
    Mariages, publications de mariage.

    163 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8328

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  72. Résultat n°72

    Ravitaillement, 1914-1918.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5E335/64

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre de 1914-1918
    • Ravitaillement, 1914-1918.
  73. Résultat n°73

    Eglise. - Réparations de l'édifice, 1861-1864 et 1924-1926 ; travaux au clocher, 1871-1923 et établissement d'horloge, 1911-1912. Presbytère. - Acquisition, 1811 ; réparations, 1876-1879 et 1912 ; locations, 1907-1925. Vente d'une vieille statue en bois, non classée, 1924.

    Date

    1811-1926

    Cote

    5E335/89

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise. - Réparations de l'édifice, 1861-1864 et 1924-1926...
  74. Résultat n°74
    Série communale : tables décennales 1688-1691, 1701-1776.

    157 medias

    Série communale : tables décennales 1688-1691, 1701-1776.

    Date

    1688-1776

    Cote

    5E335/13

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : tables décennales 1688-1691, 1701-1776.
  75. Résultat n°75

    Enquêtes agricoles de printemps et d'automne (nationalité et activités des exploitants, composition des Registres récapitulatifs des déclarations individuelles, 1942-1953. Bulletins récapitulatifs communaux, 1943-1944.

    Date

    1941-1953

    Cote

    5E335/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Enquêtes agricoles de printemps et d'automne (nationalité...
  76. Résultat n°76

    Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1936 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1964 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1949. Chambres des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1939. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1861-1906.

    Date

    1861-1964

    Cote

    5E335/75

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Election et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1936...
  77. Résultat n°77

    Acte de vente par des particuliers de Montain à Jean Joseph Chevillard, conseiller du Roi au bailliage de Lons-le-Saunier, d'un terrain à Montain, 21 décembre 1771.

    Date

    1771

    Cote

    5E335/7

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Acte de vente par des particuliers de Montain à Jean...
  78. Résultat n°78

    Plébiscites, 1852 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections au conseil de la République, 1948. Elections générales, 1945-1946 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; au Sénat, 1876-1939 ; à l'Assemblée nationale, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1945 ; au conseil municipal et démission d'un membre, nominations d'un maire et d'un adjoint, 1834-1953. Elections à la chambre d'agriculture, 1936 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946 et 1948.

    Date

    1852-1953

    Cote

    5E335/76

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Election et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Plébiscites, 1852 et 1870. Référendums, 1945-1946....
  79. Résultat n°79

    Statuts et réglement, sans date.

    Cote

    5E335/136

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société scolaire forestière
    • Statuts et réglement, sans date.
  80. Résultat n°80
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1401

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.