Transformation et déclassement des routes départementales en chemins de grande communication, 1873 et 1900. Chemin de G.C. n°17 de Lons-le-Saunier à Voiteur. - Limites du chemin et aliénations de terrains, 1867-1897 ; autorisations de travaux accordées à des particuliers, 1861 et 1899. Chemin d'intérêt commun n°32 de Perrigny à la Lième. - Travaux, 1880. Chemin de G.C. n°207 de Montain à la gare. - Signes indicateurs, 1903 ; pétition présentée par un particulier demandant la curage d'un aqueduc, 1913.

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Archives communales déposées : MONTAIN

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Archives communales déposées : MONTAIN

Cote/Cotes extrêmes

5E335/

Date

1688-1984

Importance matérielle

2.6 ml

139 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Transformation et déclassement des routes départementales en chemins de grande communication, 1873 et 1900. Chemin de G.C. n°17 de Lons-le-Saunier à Voiteur. - Limites du chemin et aliénations de terrains, 1867-1897 ; autorisations de travaux accordées à des particuliers, 1861 et 1899. Chemin d'intérêt commun n°32 de Perrigny à la Lième. - Travaux, 1880. Chemin de G.C. n°207 de Montain à la gare. - Signes indicateurs, 1903 ; pétition présentée par un particulier demandant la curage d'un aqueduc, 1913.

Cote/Cotes extrêmes

5E335/102

Date

1867-1913

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montain, commune

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