Plébiscites, 1852 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections au conseil de la République, 1948. Elections générales, 1945-1946 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; au Sénat, 1876-1939 ; à l'Assemblée nationale, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1945 ; au conseil municipal et démission d'un membre, nominations d'un maire et d'un adjoint, 1834-1953. Elections à la chambre d'agriculture, 1936 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946 et 1948.

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Archives communales déposées : MONTAIN

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Archives communales déposées : MONTAIN

Cote/Cotes extrêmes

5E335/

Date

1688-1984

Importance matérielle

2.6 ml

139 articles

Archives postérieures à 1789

Election et personnel (série K)

Procès-verbaux

Plébiscites, 1852 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections au conseil de la République, 1948. Elections générales, 1945-1946 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; au Sénat, 1876-1939 ; à l'Assemblée nationale, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1945 ; au conseil municipal et démission d'un membre, nominations d'un maire et d'un adjoint, 1834-1953. Elections à la chambre d'agriculture, 1936 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946 et 1948.

Cote/Cotes extrêmes

5E335/76

Date

1852-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montain, commune

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