Rôles, 1810 et 1818. Listes des plus imposés aux rôles devant être appelés à délibérer avec le conseil municipal en matière de contributions extraordinaires ou d'emprunts, 1856-1869.

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Archives communales déposées : MONTAIN

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Archives communales déposées : MONTAIN

Cote/Cotes extrêmes

5E335/

Date

1688-1984

Importance matérielle

2.6 ml

139 articles

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières. (série G)

Contributions extraordinaires

Rôles, 1810 et 1818. Listes des plus imposés aux rôles devant être appelés à délibérer avec le conseil municipal en matière de contributions extraordinaires ou d'emprunts, 1856-1869.

Cote/Cotes extrêmes

5E335/54

Date

1810-1869

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montain, commune

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