Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1936 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1964 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1949. Chambres des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1939. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1861-1906.

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Archives communales déposées : MONTAIN

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Archives communales déposées : MONTAIN

Cote/Cotes extrêmes

5E335/

Date

1688-1984

Importance matérielle

2.6 ml

139 articles

Archives postérieures à 1789

Election et personnel (série K)

Elections

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1936 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1964 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1949. Chambres des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1939. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1861-1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E335/75

Date

1861-1964

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montain, commune

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