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  1. Résultat n°1

    Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant la confection des rôles des portes et fenêtres et contribution personnelle, an IX-an X.

    Date

    1800-1802

    Cote

    5E237/52

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant...
  2. Résultat n°2

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1876-1911

    Cote

    5E237/41

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population Économie - Statistique (série F)
    • Dénombrement de population
    • Dénombrement quinquennal.
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Correspondance du Comité de salut public et du Comité de sûreté générale au maire, an II-an III.

    Date

    1793-1795

    Cote

    5E237/34

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Correspondance du Comité de salut public et du Comité...
  4. Résultat n°4
    Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

    41 medias

    Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

    Date

    1866-1891

    Cote

    5E237/41

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives,...
  5. Résultat n°5

    Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal d'assemblée générale, comptabilité, 1853-1973.

    Date

    1853-1973

    Cote

    5E237/104

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels de Saint-Léger
    • Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Extraction de pierres par le service vicinal dans la forêt communale.

    Date

    1892

    Cote

    5E237/95

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Carrières
    • Extraction de pierres par le service vicinal dans la...
  7. Résultat n°7

    Charges locales : rôle nominatif.

    Date

    1790

    Cote

    5E237/51

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts de l'époque révolutionnaire
    • Charges locales : rôle nominatif.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    296 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4422

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    174 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/9979

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  11. Résultat n°11

    Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre et Douvres, 1770 et 1776.

    Cote

    5E237/12

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Biens communaux
    • Contestations de terrains et délimitations de territoires.
    • Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre...
  12. Résultat n°12
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

    62 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

    Date

    1836-1872

    Cote

    5E237/40

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (ministères de la guerre et de l'agriculture) : questionnaires.

    Date

    1900-1912

    Cote

    5E237/43

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population Économie - Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
  15. Résultat n°15

    Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations au clocher, 1786-1787.

    Cote

    5E237/20

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Construction de l'église et travaux ultérieurs.
    • Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations...
  16. Résultat n°16

    5 février 1790-15 février 1842.

    Date

    1790-1842

    Cote

    5E237/36

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 5 février 1790-15 février 1842.
  17. Résultat n°17
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    101 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 31 octobre 1750 et le 11 avril 1785

    Cote

    5E237/30, 5E237/32

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes - Instruction publique Assistance publique (série...
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Refonte de la cloche : marché.

    Date

    1738

    Cote

    5E237/21

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Refonte de la cloche : marché.
  19. Résultat n°19
    Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

    28 medias

    Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

    Date

    1796-1804

    Cote

    5E237/39

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X,...
  20. Résultat n°20

    Secours aux familles des militaires : listes nominatives des bénéficiaires, an II-an III.

    Date

    1793-1795

    Cote

    5E237/61

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Secours aux familles des militaires : listes nominatives...
  21. Résultat n°21

    1870-1911.

    Date

    1870-1911

    Cote

    5E237/55

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes.
    • 1870-1911.
  22. Résultat n°22

    Procès-verbal d'élection du maire.

    Date

    1885

    Cote

    5E237/67

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnels (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbal d'élection du maire.
  23. Résultat n°23

    Lettres accompagnant les règlements de la chasse, des regains et des sonneries des cloches, envoyées par le procureur fiscal.

    Date

    1777-1784

    Cote

    5E237/3

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Administration communale (série BB)
    • Lettres accompagnant les règlements de la chasse, des...
  24. Résultat n°24
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    61 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 23 avril 1785 et le 05 février 1808

    Cote

    5E237/31, 5E237/33 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes - Instruction publique Assistance publique (série...
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    15 mai 1842-29 novembre 1863.

    Date

    1842-1863

    Cote

    5E237/37

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 15 mai 1842-29 novembre 1863.
  26. Résultat n°26

    Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Date

    1850-1861

    Cote

    5E237/82

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux - Terres - Bois (série N)
    • Bois communaux
    • Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
  27. Résultat n°27

    Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Crozets (les), Etival, Grand-Châtel, Jeurre et Lect (tome 1)

    Date

    1833-1834

    Cote

    3Pplan6705

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Moirans
    • Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans,...
  28. Résultat n°28
    Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

    1 media

    Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2904

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare
  29. Résultat n°29

    1er volume, folios 1-380.

    Cote

    5E237/46

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices foncières.
    • 1er volume, folios 1-380.
  30. Résultat n°30

    Travaux au chemin vicinal n°3 de Jeurre à Montcusel, 1896 et 1910.

    Date

    1896-1910

    Cote

    5E237/89

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Petite voirie
    • Travaux au chemin vicinal n°3 de Jeurre à Montcusel,...
  31. Résultat n°31

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

    Date

    1950-2004

    Cote

    109J13

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  32. Résultat n°32
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  33. Résultat n°33

    Avis de passage de miliciens.

    Date

    1707

    Cote

    5E237/27

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Avis de passage de miliciens.
  34. Résultat n°34

    Classement des chemins.

    Date

    1900

    Cote

    5E237/88

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Voirie en général
    • Classement des chemins.
  35. Résultat n°35

    Répartement du sel d'ordinaire.

    Date

    1701

    Cote

    5E237/5

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Répartement du sel d'ordinaire.
  36. Résultat n°36
    Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2895

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre :...
  37. Résultat n°37

    Financement des travaux.- Procès de la communauté de Jeurre contre celle de Grand Châtel pour leur participation respective.

    Date

    1760-1762

    Cote

    5E237/19

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Construction de l'église et travaux ultérieurs.
    • Financement des travaux.- Procès de la communauté de...
  38. Résultat n°38

    Cession de terrain faite par Claude Romain Millet, curé de Jeurre avec obligation pour les habitants de Grand Châtel de lui livrer à la Saint-Martin quatre voitures de bois.- Procès du curé de Jeurre contre les habitants et communauté de Grand Châtel.

    Date

    1762-1763

    Cote

    5E237/18

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Construction de l'église et travaux ultérieurs.
    • Cession de terrain faite par Claude Romain Millet,...
  39. Résultat n°39

    Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes admises, 1907-1911 et 1930-1931.

    Date

    1907-1931

    Cote

    5E237/102

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des...
  40. Résultat n°40

    Matrice foncière, folio 1 à 380.

    Date

    1835

    Cote

    3P1970

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380.
  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux d'élection de la municipalité, 5 février 1790 ; d'un maire par suite de démission du précédent, 4 juillet 1790.

    Date

    1790

    Cote

    5E237/65

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnels (série K)
    • Élections politiques
    • Période révolutionnaire.
    • Procès-verbaux d'élection de la municipalité, 5 février...
  42. Résultat n°42
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    198 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1792

    Cote

    3E/444

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  43. Résultat n°43
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    101 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 31 octobre 1750 et le 11 avril 1785

    Cote

    5E237/30, 5E237/32

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • J
    • Jeurre
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  44. Résultat n°44

    États de sections avec procès-verbaux de délimitation du territoire et de division du territoire en sections.

    Date

    1830-1835

    Cote

    5E237/44

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • États de sections avec procès-verbaux de délimitation...
  45. Résultat n°45

    Pièce isolée d'un procès : demande aux échevins de Jeurre de fournir le dernier répartement pour servir à un procès contre Moirans (sujet indéterminé).

    Date

    1663

    Cote

    5E237/28

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice Procédure - Police (série FF)
    • Pièce isolée d'un procès : demande aux échevins de...
  46. Résultat n°46
    Jeurre, section B, Delà-la-Bienne, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Jeurre, section B, Delà-la-Bienne, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2894

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section B, Delà-la-Bienne, feuille 2.géomètre...
  47. Résultat n°47

    Aménagement de la forêt sectionnale de Douvres : décret.

    Date

    1860

    Cote

    5E237/79

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux - Terres - Bois (série N)
    • Bois communaux
    • Aménagement de la forêt sectionnale de Douvres : décret.
  48. Résultat n°48

    Matrice foncière, folio 381 à 739, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1971

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 381 à 739, s.d. [milieu XIXe].
  49. Résultat n°49

    Répertoire des sociétaires, s.d. (seconde moitié du XIXe s.). Liquidation de la société par fusion avec l'Union mutuelle du Haut-Jura : lettre du préfet au président de la société, 1972.

    Date

    1850-1972

    Cote

    5E237/105

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels de Saint-Léger
    • Répertoire des sociétaires, s.d. (seconde moitié du...
  50. Résultat n°50

    Brevets d'aptitude : états nominatifs, 1909-1910. Concours : listes nominatives des gagnants, 1910-1913.

    Date

    1909-1913

    Cote

    5E237/108

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Société mixte de tir de Jeurre
    • Brevets d'aptitude : états nominatifs, 1909-1910. Concours...
  51. Résultat n°51

    1792-an V.

    Date

    1792-1797

    Cote

    5E237/54

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes.
    • 1792-an V.
  52. Résultat n°52
    Baptêmes : tables chronologiques.

    23 medias

    Baptêmes : tables chronologiques.

    Date

    Entre le 1er mars 1647 et le 30 novembre 1757

    Cote

    5E237/32, 5E237/34 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • J
    • Jeurre
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes : tables chronologiques.
  53. Résultat n°53
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    412 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/4426

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  54. Résultat n°54
    Jeurre, section E, Epercy, feuille 5.géomètre : Lamare

    1 media

    Jeurre, section E, Epercy, feuille 5.géomètre : Lamare

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2905

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section E, Epercy, feuille 5.géomètre : Lamare
  55. Résultat n°55

    Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.

    Date

    1946-1947

    Cote

    5E237/103

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique - Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.
  56. Résultat n°56
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    115 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9981

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  57. Résultat n°57

    Demandes individuelles d'alignement et procès-verbaux de récolement.

    Date

    1901-1903

    Cote

    5E237/91

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Voirie urbaine
    • Demandes individuelles d'alignement et procès-verbaux...
  58. Résultat n°58

    7 janvier 1864-24 décembre 1895.

    Date

    1864-1895

    Cote

    5E237/38

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 7 janvier 1864-24 décembre 1895.
  59. Résultat n°59

    Dénombrement, an V. État nominatif de la population, an VI-an XII.

    Date

    1796-1804

    Cote

    5E237/39

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population Économie - Statistique (série F)
    • Dénombrement de population
    • Dénombrement, an V. État nominatif de la population,...
  60. Résultat n°60
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1236

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  61. Résultat n°61

    Organisation.- État nominatif, an V.

    Date

    1796-1797

    Cote

    5E237/58

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Organisation.- État nominatif, an V.
  62. Résultat n°62
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    61 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 23 avril 1785 et le 05 février 1808

    Cote

    5E237/31, 5E237/33 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • J
    • Jeurre
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  63. Résultat n°63

    Construction de conduite d'eau et de fontaines : dossier avec cinq plans.

    Date

    1901-1902

    Cote

    5E237/92

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Adduction d'eau, assainissement
    • Construction de conduite d'eau et de fontaines : dossier...
  64. Résultat n°64
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  65. Résultat n°65

    Chambre de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5E237/68

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnels (série K)
    • Élections socio-professionnelles
    • Chambre de commerce de Lons-le-Saunier : listes des...
  66. Résultat n°66
    Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare
  67. Résultat n°67
    N. 19. – Environs de St-Claude (Jura) – Le Nouveau Pont de Jeurre et le Château (Cliché E. Mandrillon, Phot à St-Claude) (1904)

    2 medias

    N. 19. – Environs de St-Claude (Jura) – Le Nouveau Pont de Jeurre et le Château (Cliché E. Mandrillon, Phot à St-Claude) (1904)

    Cote

    7Fi2813

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • N. 19. – Environs de St-Claude (Jura) – Le Nouveau...
  68. Résultat n°68

    Contestations et délimitation entre les communautés de Jeurre et de Chanon : procès, 1776 et 1780.

    Cote

    5E237/11

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Biens communaux
    • Contestations de terrains et délimitations de territoires.
    • Contestations et délimitation entre les communautés...
  69. Résultat n°69

    Réparations à la mairie et construction d'une remise de pompe à incendie (dossier avec plan), 1895 et 1911-1912.

    Date

    1895-1912

    Cote

    5E237/74

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
    • Édifices publics
    • Réparations à la mairie et construction d'une remise...
  70. Résultat n°70

    Réparations et droit sur les meubles de la paroisse.- Procès de Claude Delavenne, curé de Jeurre, contre la communauté dudit lieu avec convention finale de financement.

    Date

    1733

    Cote

    5E237/23

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Presbytère .
    • Réparations et droit sur les meubles de la paroisse.-...
  71. Résultat n°71

    Subventions, 1908-1913. Cahiers de caisse, 1908-1927. Livraisons de cartouches et pièces de comptabilité, 1908-1923.

    Date

    1908-1927

    Cote

    5E237/107

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Société mixte de tir de Jeurre
    • Subventions, 1908-1913. Cahiers de caisse, 1908-1927....
  72. Résultat n°72

    Réquisitions de denrées alimentaires, fourrage et habillement, an II-an IV.

    Date

    1793-1796

    Cote

    5E237/59

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Réquisitions de denrées alimentaires, fourrage et habillement,...
  73. Résultat n°73
    Jeurre, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Jeurre, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2897

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section C, le Village, feuille 3.géomètre :...
  74. Résultat n°74

    Chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude : listes des électeurs.

    Date

    1908-1911

    Cote

    5E237/69

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnels (série K)
    • Élections socio-professionnelles
    • Chambre consultative des arts et manufactures de Saint-Claude...
  75. Résultat n°75
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  76. Résultat n°76
    Tables décennales.

    2 lots 84 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1241

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  77. Résultat n°77
    Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2891

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 2.géomètre : Jannin
  78. Résultat n°78
    Tables décennales.

    2 lots 124 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1234

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  79. Résultat n°79

    Registre des mutations des propriétés.

    Date

    1819-1834

    Cote

    5E237/45

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Registre des mutations des propriétés.
  80. Résultat n°80

    Contestation de terrains lieux-dits la vieille coupe et sur les roches, territoire de Grand Châtel, procès de la communauté de Jeurre contre Jean-François et Claude Antoine Lançon et consorts de Grand-Châtel, 1736-1750, 1763-1765.

    Cote

    5E237/9

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Biens communaux
    • Contestations de terrains et délimitations de territoires.
    • Contestation de terrains lieux-dits la vieille coupe...