Archives communales déposées : JEURRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Atlas cadastral de 1834 versé aux Archives départementales en 1983 et rendu à la commune en 1985. Voir le versement du cadastre, version numérique 3Pplan 2890-2905.

États de sections avec procès-verbaux de délimitation du territoire et de division du territoire en sections.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/44

Date

1830-1835

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux