Archives communales déposées : JEURRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Lois et décrets : voir 5 E 237/1.

Correspondance du Comité de salut public et du Comité de sûreté générale au maire, an II-an III.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/34

Date

1793-1795

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux