Archives communales déposées : JEURRE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbaux de récolement.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/91

Date

1901-1903

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux