Archives communales déposées : JEURRE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/64-65

Date

1790-1803

Procès-verbaux d'élection de la municipalité, 5 février 1790 ; d'un maire par suite de démission du précédent, 4 juillet 1790.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/65

Date

1790

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux