Archives communales déposées : JEURRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/54-55

Date

1792-1911

Présentation du contenu

Sont conservés à partir de 1850, un par décennie.

1792-an V.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/54

Date

1792-1797

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux