Archives communales déposées : JEURRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/36-38

Date

1790-1895

5 février 1790-15 février 1842.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/36

Date

1790-1842

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Mauvais état, communiquer avec précautions.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux